Les Questions de Métropole

 

Vous trouverez dans cette rubrique toutes les questions/réponses déjà traitées par les services compétents et classées par thématique.
Cette rubrique sera enrichie au fur et à mesure des questions qui seront posées par les collectivités concernées. N’hésitez donc pas à revenir la consulter régulièrement.

en savoir plus sur [Gouvernance]

Gouvernance

Vous trouverez ici les questions/réponses concernant l’organisation et le fonctionnement de la future métropole (notamment conseil de la métropole, conseils de territoire et instances associées).

en savoir plus sur [Compétences]

Compétences

Vous trouverez ici les questions/réponses concernant les compétences qui seront exercées par la Métropole et leurs modalités d’exercice.

en savoir plus sur [Finances et fiscalité]

Finances et fiscalité

Vous trouverez ici les questions/réponses concernant les aspects financiers, budgétaires et fiscaux

en savoir plus sur [Ressources humaines]

Ressources humaines

Vous trouverez ici les questions/réponses concernant les personnels (notamment statuts, mutualisation de services, mobilité)

Statut des élus

Vous trouverez ici les questions/réponses relatives au statut des élus métropolitains (indemnités de fonction, incompatibilités...)

> FAQFoire aux questions Incompatibilité emploi territorial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> FAQFoire aux questions indemnités fonction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb