Décisions au cas par cas sur l'évaluation environnementale

2020

 

Demandeur : Commune de MARSEILLE

Objet : Projet de travaux de dragage du bassin d'évolution du Roucas Blanc à Marseille (13008)

> Cerfa-14734-03- DRAGAGE Roucas Blanc+annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,66 Mb

> Arrêté du 23 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Arc

Objet : Projet de restauration hydrogéomorphologique du lit de l'Arc à Aix-en-Provence

> Cerfa et pièces annexes (partie 1) - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

> pièces annexes (partie 2) - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,84 Mb

> Arrêté du 31 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Demandeur : Société GCA LOGISTICS à Rognac

Objet : Projet d'augmentation de la capacité de traitement de pneumatiques usagés

> Cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,59 Mb

> Arrêté du 12 février 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant de l'Huveaune

Objet : Projet de programme d'entretien et de restauration sur le Fauge, le Jaret, le Merlançon de la Bédoule, de la Serre

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> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,42 Mb

> Arrêté du 17 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Demandeur : Société du Pipeline Sud-Européen (SPSE)

Objet : Construction d'un bac de stockage de pétrole brut - site de Fos-sur-Mer

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> Annexes - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,48 Mb

> Arrêté du 18 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Demandeur : Ministère de la Défense - Service d'infrastructure de la défense USID de Marseille

Objet : Travaux de sécurité d'ouvrages maritimes - bains militaires - Malmousque à Marseille (13007)

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> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Arrêté du 26 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Demandeur : Voies Navigables de France (VNF)

Objet : Ajout de l'activité de "déchirage de bateaux" sur le site d'entretien et réparation SLIPWAY

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> Arrêté du 15 juillet 2020 portant décision du cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb