Arrêtés de l'eau

2017

 
Libellé Commune Date de publication

> Société ESCOTA - Elargissement de l'A52 - section Pas de Trets - pont de l'Etoile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,02 Mb

Peypin, La Destrousse, La Bouilladisse, Auriol, Roquevaire. 5 janvier 2017

> Commune de Rognes - renouvellement de l'autorisation de prélèvement à destination de la production d'eau potable du captage Saint-Denis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Rognes 10 janvier 2017

> Commune de Maussane les Alpilles - Source de Manville - autorisation de prélèvement d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Commune de Maussane les Alpilles - Source de Manville - protection du captage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Les Baux de Provence 23 janvier 2017

> Comité de delta de la Camargue - modification de la composition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

 Arles, les Saintes Maries de la Mer, Port Saint Louis du Rhône 16 février 2017

> Grand Port Maritime de Marseille - travaux d'entretien, de maintenance, de création et prescriptions pour les postes commerciaux et ouvrages portuaires dans les bassins Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer, Port de Bouc, Martigues, Châteauneuf-lès-Martigues 6 mars 2017

> Déconsignation administrative-Monsieur Marc VAISE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Aix-en-Provence 10 avril 2017

> Commune de La Fare les Oliviers - Réalisation ou mise en conformité de 10 bassins de rétention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

La Fare les Oliviers 12 avril 2017

> Mise en demeure - travaux de remblaiement en bordure du Jarret - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Plan de Cuques 12 avril 2017

> Commune du Puy Sainte Réparade - déconsignation administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Le Puy Sainte Réparade 13 avril 2017

> Mise en demeure - Aménagement immobilier La Boulie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Pélissanne 20 avril 2017

> GIEGendarmerie ou Groupement Gendarmerie Centrale hydroélectrique d'Eyguières - mini-centrale hydroélectrique aux chutes d'Eyguières sur le canal de Craponne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Eyguières 27 avril 2017

> Association Cabannes Ball Trap Club - abrogation arrêté de mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Cabannes 27 avril 2017

> Mise en demeure - Travaux de busage sur le ruisseau Le Tonneau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

La Bouilladisse 2 mai 2017

> Mise en demeure - Evacuation de remblais en lit majeur de l'Huveaune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Marseille (11ème) 2 mai 2017

> Société GEOSEL Manosque - remplacement de tronçons de canalisations GSM1 et GSM2 dans les étangs de Vaïne et de Berre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

Rognac, Berre l'Etang, Châteauneuf-lès-Martigues, Marignane 3 mai 2017

> Mise en demeure - réalisation de remblais en bordure de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

Aix-en-Provence (Les Milles) 9 mai 2017

> Mise en demeure - Remblais en bordure de l'ARC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Mise en demeure - Remblais en bordure de l'ARC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Meyreuil 10 mai 2017

> Mise en demeure - Travaux de remblaiement en Camargue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Les Saintes-Maries de la Mer 10 mai 2017

> Comité d'Etang - modification de la composition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

 Berre l'Etang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Martigues, Miramas, Rognac, Saint-Chamas, Saint-Mitre les remparts, Vitrolles 15 juin 2017

> Captages de la Roubine du Roi - complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Mouriès 13 juin 2017

> Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - Station d'épuration d'Arles - RSDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

 Arles 18 juillet 2017
     

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - protection du captage Saint-Sauveur - autorisation unique de prélèvement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Autorisation de traitement et de distribution des eaux au public et mise en place des périmètres de protection du captage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,96 Mb

Alleins 24 juillet 2017

> OUGC - Homologation du plan annuel de répartition du volume d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Plan de répartition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau et Salon-de-Provence, 4 août 2017

> SCI Le Ragondin - travaux de mise en eau de la parcelle NS 65 en bordure de la RDRoute Départementale 570 - Mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Arles 7 août 2017

> SIBVH - Programme pluriannuel 2017-2021 de travaux d'entretien et de restauration de l'Huveaune et de ses affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Aubagne, Auriol, Marseille, La Penne sur Huveaune, Plan d’Aups Sainte Baume, Roquevaire et Saint Zacharie 7 août 2017

> Mise en demeure - Régularisation de travaux de création d'un plan d'eau en zone humide - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Les Saintes Maries de la Mer 22 août 2017

> Mise en demeure - Travaux réalisés en zone humide - remise en état - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Arles 22 août 2017

> Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - Station d'épuration du Radoubs - RSDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,85 Mb

Tarascon 20 septembre 2017

> Commune de Saint-Rémy de Provence - Travaux barrage de Peirou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

Saint-Rémy de Provence 29 septembre 2017

> Mise en demeure - Travaux de creusement d'un plan d'eau, d'empierrement et d'érection d'un talus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Arles 20 octobre 2017

> Mise en demeure - Travaux de remblaiement en bordure de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Mise en demeure - Travaux de remblaiement en bordure de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Aix-en-Provence 24 novembre 2017

> Arrêté fixant la classe du barrage du vallon DOL et les échéances de remise des documents réglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Marseille (14ème) 29 novembre 2017

> Arrêté fixant la classe du barrage du Peirou propriété de la commune de Saint-Rémy de Provence et les échéances de remise des documents réglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Saint-Rémy de Provence 29 novembre 2017