Les récépissés de l'eau

2017

 
Libellé Commune Date de publication

> Conseil Départemental des BDR - Renforcement du pont sur le canal de la Chapelette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

SAINT-MARTIN DE CRAU 10 janvier 2017

> Sté SAM IMMOBILIER - Construction de 110 logements Le Domaine de Loriot - Arrêté d'opposition 20170117 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Sté SAM IMMOBILIER - Construction de 110 logements Le Domaine de Loriot - Récépissé 20160530 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

AURIOL 18 janvier 2017

> Sté BOUYGUES IMMOBILIER - Création lotissement Le Soleil - 20161130 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

CUGES LES PINS 18 janvier 2017

> Sté OXI - Aménagement du lotissement Les Jardins d'Eguilles - 20161006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

EGUILLES 18 janvier 2017

> FINAREAL - construction EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes et deux résidences services - 20160718 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

ALLAUCH 23 janvier 20117

> FI PROJET 24 (ex M. AMAURY CHAUVET) - Récépissé changement d'exploitant 2017.02.13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

CHATEAURENARD 14 février 2017

> FI PROJET 24 (ex M. BOULLARD) - Récépissé changement d'exploitant 2017.02.13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

CHATEAURENARD 14 février 2017

> FI PROJET 24 (ex M. COURTIAL) - Récépissé changement d'exploitant 2017.02.13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

CHATEAURENARD 14 février 2017

> FI PROJET 24 (ex M. SEGAUD) - Récépissé changement d'exploitant 2017.02.13.. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

EYRAGUES 14 février 2017

> FI PROJET 24 (ex Mme CHAUVET - Récépissé changement d'exploitant 2017.02.13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

CHATEAURENARD 14 février 2017

> MétropoleAixMarseilleProvence - Réhabilitation voirie rue Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

AIX-EN-PROVENCE 14 février 2017

> Société du Canal de Provence - Rénovation conduits des Puits de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

ROUSSET, MEYREUIL, FUVEAU 14 février 2017

> SPLA Pays d'Aix - création parc de persuasion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

PEYNIER 14 février 2017

> DDTMdirection départementale des territoires de la mer - Démolition d'un ancien établissement commercial, Restaurant Le Lunch, dans la calanque de Sormiou - 20170208 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

MARSEILLE (9ème) 27 février 2017

> GPMM - Essai pompage bassins Ouest - 20170126 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Fos-sur-Mer 06 mars 2017

> Régie de l'Eau de la CCVBA - Création piézomètre et forage d'essai - 20170129 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Saint-Rémy de Provence 06 mars 2017

> Conseil Régional PACA - Construction du lycée d'Allauch - 20161005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Allauch 14 mars 2017

> LE MAS D'AUBRESPIN - Création de serres photovoltaïques - 20161229 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Marseille (8ème) 14 mars 2017

> ORANGE - Relevage du câble sous-marin de Télécom. ARIANE 2 - 20161223 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Marseille (8ème) 14 mars 2017

> URBA 131 - Réalisation photovoltaïque du Terril du Défens - 20170104 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Meyreuil 14 mars 2017

> PARA Bernard - remblais de la propriété du Mas de Chalavert - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Arles 29 mars 2017

> BOUYGUES TP - Préfabrication de caissons en béton armé dans les bassins Est du GPMM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Marseille 12 avril 2017

> Communauté d'Agglomération d'Arles Crau Camargue Montagnette - Epandage des boues station d'épuration - Récépissé du 26.07.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Arles, Istres, Fonvieille 20 avril 2017

> Communauté d'Agglomération d'Arles Crau Camargue Montagnette - Epandage des boues station d'épuration - Arrêté PS du 14.04.17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Arles, Istres, Fonvieille, Port Saint Louis Rhône 20 avril 2017

> Crédit Agricole Immobilier Promotion - Réalisation de logements Plateau Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Allauch 20 avril 2017

> URBA 133 - Unité de production électricité photovoltaïque Mas Neuf sur ancien site AREVA NC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Istres 20 avril 2017

> Commune de Roquevaire - Barrage temporaire sur l'Huveaune pour l'organisation des Huveaunades (joutes aquatiques) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Roquevaire 21 avril 2017

> EARL LA FLOORANTINE - Création de serres munies de panneaux photovoltaïques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Berre l’Étang 27 avril 2017

> Conseil Départemental - Requalification entre Cazan et Pont Royal RD7n - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Mallemort, Vernègues 5 mai 2017

> COMMUNE DE FONTVIEILLE - Forage de reconnaissance F3 La Barjolle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Tarascon 24 mai 2017

> CONSEIL DEPARTEMENTAL BDR - Véloroute Voie verte Plan d'Orgon - Tarascon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Plan d'Orgon, Mollégès, Eygalières, Saint Rémy de Provence, Mas Blanc des Alpilles, Saint Etienne du Grès, Tarascon 24 mai 2017

> EARL MOUNIER ET FILS - Construction de serres agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Maillane 24 mai 2017

> ENTREPÔT NIMES - Aménagement d'un bâtiment commercial (l'Entrepôt du Bricolage) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Arles 24 mai 2017

> Conseil départemental des BDR - Dragage sous le poste d'amarrage Flipper 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Cassis 16 juin 2017

> Métropole Aix Marseille Provence - Extension ZACZone d'aménagement concerté 2 du Grand Pont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

La Roque d'Anthéron 16 juin 2017

> Sesame Autisme Paca - Extension capacité de la maison spécialisée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Pélissanne 16 juin 2017

> SPL FACONEO - Pose de piézomètres dans le cadre du projet Val Tram, Tramway entre Aubagne et la Bouilladisse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse 16 juin 2017

> URBA 119 - Unité de production d'électricité d'origine photovoltaïque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Arles 16 juin 2017

> CCIChambres de commerce et d'industrie Marseille Provence - Extension KEDGE BUSINESS SCHOOL - Campus de Luminy - et régularisation bâtiment existant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Marseille (9ème) 30 juin 2017

> Conseil Départemental BDR - Travaux désencombrement de l'ouvrage d'art de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Aix-en-Provence 30 juin 2017

> LyondellBasell - dévoiement canalisation N DN 350 de transport d'hydrocarbures sur le site de l'aéroport Marseille-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Marignane 7 juillet 2017

> LyondellBasell - remplacement deux baïonnettes dans le marais de la Tête noire (canalisation DN 80 RS) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Rognac 7 juillet 2017

> COGEDIM PROVENCE - Construction de logements collectifs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Salon de Provence 17 juillet 2017

> EUROPEAN HOMES 40 et METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Construction logements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Ensues la Redonne 17 juillet 2017

> RTERéseau de transport d'électricité - Travaux de protection du support n° 210 de la ligne 400 kv Boutre-Tavel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Noves 17 juillet 2017

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - Pose de piézomètres et essais de pompage à proximité de la voie ferrée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Sénas 17 juillet 2017

> SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE - Rejet dans le ruisseau de Roqueshautes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Beaurecueil 17 juillet 2017

> STATIM PROVENCE - Lotissement l'Allée Campagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Mollégès 17 juillet 2017

> LES TAMARIS - Réalisation d'un lotissement Les Jardins du Temple - 20170302 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Rognonas 24 juillet 2017

> Commune de Meyreuil - Projet Urbain Partenarial Secteur du Ballon - Arrêté PS 20170809.. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Commune de Meyreuil - Projet Urbain Partenarial Secteur du Ballon - Récépissé 20170316.. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Meyreuil 22 août 2017

> ECT PROVENCE - Circuit Moto cross - Arrêté PS 20170808.. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> ECT PROVENCE - Circuit Moto cross - Récépissé 20170323.. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Marseille 22 août 2017

> MDBAD Sarl (représentée par M. COUKA) - Lotissement Les Solans à Aubagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Aubagne 22 août 2017

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - Campagne sondages géotechniques et forages avec piézomètres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Marseille 22 août 2017

> Syndicat Intercommunal des Eaux Graveson Maillane - Réalisation forage de reconnaissance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Maillane 22 août 2017

> Commune du Puy-Sainte-Réparade - Forage de reconnaissance dans le champ captant de Chênerilles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Le Puy Sainte Réparade 28 août 2017

> EARL Les Valleyguettes - Construction de serres agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Maillane 28 août 2017

> SPLA Pays d'Aix Territoires - Liaison routière entre RDRoute Départementale 65 et RDRoute Départementale 9 avec Pont sur l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Aix-en-Provence 28 août 2017

> Commune d'Eyragues - Réalisation d'un collège et programme de construction de logements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Eyragues 31 août 2017

> EARL VIRET - Construction de serres agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Cabannes 31 août 2017

> ICADE PROMOTION et SEMEPA - Lotissement Les Palombes à Puyricard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Aix-en-Provence 31 août 2017

> SPLA Pays d'Aix Territoires - Parking souterrain quartier Jas de Bouffan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Aix-en-Provence 31 août 2017

> Récépissé - ASD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Arrêté de prescriptions spécifiques - ASD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Châteaurenard 31 août 2017

> HECTARE - Réalisation du Lotissement La Bergerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Plan d'Orgon 13 septembre 2017

> SCI JD ARLES - Construction de concession de motoculture John Deere Arles - 20170421 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Arles 13 septembre 2017

> SYMADREM - Construction d'un plot d'essai à Salin-de-Giraud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Arles 13 septembre 2017

> Immobiliere Carrefour - Extension du centre commercial Carrefour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Aix-en-Provence 28 septembre 2017

> MICROREGUL - Implantation serre agricole photovoltaïque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Berre l’Étang 28 septembre 2017

> SCEA Les Hortensias - Construction d'une serre au Mas Saint-Roche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Salon de Provence 28 septembre 2017

> SNC Marseille 3C Nord Bureaux - Ensemble immobilier bureaux à usage de bureaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Marseille (13003) 28 septembre 2017

> AMETIS ET IDEOM PACA - Réalisation d'un programme immobilier de logements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Salon de Provence 12 octobre 2017

> CR HOLDING - Régularisation de trois forages - 20170808 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Saint Rémy de Provence 12 octobre 2017

> PROVENCE CONCEPTS PROJETS - Réalisation du lotissement Square des douze contemporaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Salon de Provence 12 octobre 2017

> GPMM - Travaux de viabilisation de la parcelle Jupiter 1000 dans la zone de Caban-Tonkin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Récépissé de déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Fos-sur-Mer 12 octobre 2017

> SA Les Laillets - Réalisation deux forages de reconnaissance à des fins de conditionnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Mouriès 17 octobre 2017

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - Campagne supplémentaire de sondages 2ème phase de modernisation de la Ligne ferroviaire Marseille au chemin de la Guiramande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Aix-en-Provence 17 octobre 2017

> SCI LA DIGUE - Réalisation plate-forme logistique de fruits et légumes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Châteaurenard 19 octobre 2017

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - 2ème campagne reconnaissances géotechniques Projet LNPCA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Marseille (13001) 19 octobre 2017

> Arrêté PS - Travaux de viabilisation de la parcelle Jupiter 1000 (nouvelle version) - 20171025 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Fos-sur-Mer 27 octobre 2017

> SPMR - Travaux d'excavations de trois points spéciaux concernant la canalisation Pipeline Méditerranée Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Rognonas, Barbentane 27 octobre 2017

> EARL 3G2M Fruits - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> EARL d'Exploitation Costa - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> EARL FRAIOLI - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> EARL La Perdriere - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> EARL LC Production - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> EARL Les Gravanço - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> GAECGroupement agricole d'exploitation en commun Les Cousins - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> SARLSociété à responsabilité limitée Prim' Azur - Serre agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Berre l'Etang 6 novembre 2017

> SFHE - Construction de 12 maisons en accession à la propriété, 12 maisons en locatif social et 4 lots à bâtir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Rognes 6 novembre 2017

> COMPAGNIE IMMOBILIERE AIXOISE - Réalisation Pôle gérontologique Grand Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Bouc Bel Air 6 novembre 2017

> M. DEURRIEU Jean-Laurent - Arrêté d'opposition à déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Les Saintes-Maries de la Mer 16 novembre 2017

> Conseil Régional PACA - Construction lycée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Châteaurenard 16 novembre 2017

> ICADE Promotion et Les Trois Sautets - Arrêté d'opposition du 16.11.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

Aix-en-Provence 16 novembre 2017

> Métropole Aix Marseille Pce - Système assainissement Alleins - 20170925 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Alleins 24 novembre 2017

> SPMR - Travaux d'excavations - 20171110 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Fos-sur-Mer 24 novembre 2017

> Marignan Résidences - Projet de construction de logements collectifs et individuels Le Riau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Peyrolles-en-Provence 28 novembre 2017

> Bouygues Immobilier - Programme immobilier Les Bonnauds - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Le Puy Sainte-Réparade 1er décembre 2017

> Terre de Provence Agglomération - Réalisation de travaux de voirie préalables à réalisation du futur lycée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Châteaurenard 1er décembre 2017

> CHIARISOLI Matthias - Régularisation Forage agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Istres 15 décembre 2017

> NEXIMMO 96 - Rabattement de nappe en vue d'un ensemble immobilier Cap Horizon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Vitrolles 15 décembre 2017

> SCI LES HAUTS DU PIGAUTIER - Projet immobilier Pont de Joux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Auriol 15 décembre 2017

> BERKANI Djelloul - Construction d'une serre agricole à toiture photovoltaïque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Saint-Martin de Crau 5 janvier 2018

> HECTARE - Projet de lotissement Côté Jardin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Saint-Martin de Crau 5 janvier 2018

> Les Amis du Musée Subaquatique de Marseille - Création et exploitation du musée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Marseille (7ème) 5 janvier 2018

> Logeo Méditerranée - Opération immobilière Derrière la Colline Résidence l'Oliveraie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Jouques 5 janvier 2018

> NAEDER Hans-Georg - création d'un étang au Mas d'Agard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Fontvieille 5 janvier 2018

> Vinci Immobilier Résidentiel - Opération immobiliere Les Moulières de Pagnol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Cabriès 5 janvier 2018