Aix en Provence

 
 

Rappels relatif aux publications (R123-11 et R123-21 du code de l'environnement) :

Les avis d'enquête sont publiés quinze jours au moins avant l'ouverture de l'enquête et pendant toute la durée de celle-ci. Les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont publiés sur ce site pendant un an.

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes les Vallons SNCFSociété nationale des chemins de fer français RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l'urbanisme, code de l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes les Vallons 23/01/2017 03/03/2017

> Resultats Enquete - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,04 Mb

> Arrete_DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Aix en Provence

Société SASU PV Les Garrigues

Projet de centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit "Les Brègues d'Or"

Code de l'environnement Aix en Provence

06/07/2018

06/08/2018

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,68 Mb

         

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Aix-en-Provence

MÉTROPOLE D'AIX-MARSEILLE PROVENCE

Réalisation des ouvrages de récupération et d'infiltration/rétention des eaux pluviales de la ZACZone d'aménagement concerté du Petit Arbois

Code de l'environnement Aix-en-Provence

06/11/2017

08/12/2017

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Observations du publics - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

Aix-en-Provence Crous d'Aix-Marseille et Aix-Marseille Université - aménagement d'un éco-campus La Pauliane Code de l'environnement Aix-en-Provence du 05/06/2018 au 05/07/2018

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Dossier loi sur l'Eau- Pauliane - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,90 Mb

> Etude d'incidence environnementale complète V3 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,44 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,76 Mb

> Plans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,28 Mb

> Avis ARSAgence Régionale de Santé-02-10-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles-11-09-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Observations du public émises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,18 Mb

> Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

Aix-en-Provence Aménagement du secteur de Barida Code de l'environnement Aix-en-Provence du 1er au 31 octobre 2018

> Arrêté d'enquête publique-29-08-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Arrêté DRACdirection régionale des affaires culturelles 16-07-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Avis AE 11-08-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Avis AFB 21-09-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis ARSAgence Régionale de Santé 06-09-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Dossier - partie 1 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 49,27 Mb

> Dossier - partie 2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,60 Mb

> Observations du public émises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,59 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,76 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,94 Mb

> Arrêté d'autorisation - 14 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :