Auriol

 
 

Enquêtes publiques (hors icpe)

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Auriol Création d'une association syndicale autorisée (ASA) dénommée "Impasse de la Reymone" Code environnement Auriol 31/05/2017 19/06/2017

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Auriol Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - Projet de réduction de la vulnérabilité, de restauration des berges de l'Huveaune et réalisation du parc de la confluence Code environnement Auriol 26/03/2018 27/04/2018

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Dossier d'enquête publique - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 37,81 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> AVIS AFB - 16-02-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> AVIS ARSAgence Régionale de Santé - 08-03-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> AVIS DDTMdirection départementale des territoires de la mer - Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> AVIS DDTMdirection départementale des territoires de la mer - Pôle risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

         

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,45 Mb

> Avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation unique et de déclaration d'intérêt général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018 Accéder aux documents