Auriol

Mis à jour le 24/04/2023

Enquêtes publiques (hors icpe)

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Auriol Création d'une association syndicale autorisée (ASA) dénommée "Impasse de la Reymone" Code environnement Auriol 31/05/2017 19/06/2017
Auriol Elaboration du PPRi (débordements Huveaune et affluents) Code environnement Auriol du 17 septembre au 18 octobre 2019
Auriol Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - Projet de réduction de la vulnérabilité, de restauration des berges de l'Huveaune et réalisation du parc de la confluence Code environnement Auriol 26/03/2018 27/04/2018
Télécharger AVIS ARS Agence Régionale de Santé - 08-03-2017 PDF - 0,07 Mb - 05/03/2018
Télécharger AVIS DDTM direction départementale des territoires de la mer - Natura 2000 PDF - 0,06 Mb - 05/03/2018
Télécharger AVIS DDTM direction départementale des territoires de la mer - Pôle risques PDF - 0,02 Mb - 05/03/2018
         
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018 Accéder aux documents
Aix-en-Provence, Allauch, Auriol, Beaurecueil, Bouc Bel Air, Cabriès, Ceyreste, Fuveau, Gardanne, Jouques, La Bouilladisse, La Ciotat, La Destrousse, Lambesc, Le Tholonet, Marseille, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Peypin, Peyrolles en Provence, Plan de Cuques, Puyloubier, Rognes, Roquevaire, Rousset, Saint-Cannat, Saint-Marc Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Septèmes les Valons, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles et Ventabren

Société du Canal de Provence et d’aménagement de la région provençale

- déclaration d’utilité publique relative à l’instauration des périmètres de protection immédiate et rapprochée sur les ouvrages du canal de Provence du département des Bouches-du-Rhône

- autorisation d’utiliser l’eau du canal de Provence en vue de la consommation humaine

- enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains du périmètre de protection immédiate

Code de la santé publique

Code de l’expropriation

Peyrolles en Provence, Auriol, Marseille, Aix-en-Provence, Cabriès du 13/03/2023 au14/04/2023 Voir Aix-en-Provence
Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse Métropole d'Aix-Marseille-Provence - projet VAL'TRAM - prolongement de la ligne de tramway entre les communes d'Aubagne et La Bouilladisse

Code de l'Environnement

Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique

Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse

du

15/05/2023

au

20/06/2023

Voir Aubagne