Fos sur Mer

 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Fos sur Mer Métropole d'Aix Marseille Provence - Construction d'une nouvelle station d'épuration Code Environnement Fos sur Mer 20/03/2017 au 19/04/2017 inclus

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> Conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Registre d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,44 Mb

Fos-sur-Mer GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE - projet de prélèvement des eaux du champ captant du Ventillon Code  Environnement Fos-sur-Mer, Istres, Port Saint-Louis du Rhône 25 septembre au 27 octobre 2017

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Dossier autorisation Ventillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,48 Mb

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,08 Mb

> Dossier complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,00 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 46,07 Mb

> Avis AE - 12 juillet 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

         

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

Fos-sur-Mer

Projet de centrale photovoltaïque de la Feuillane

Société TOTAL SOLAR

Code de l'Environnement   Fos-sur-Mer du 05 septembre 2018 au 05 octobre 2018

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Fos-sur-Mer

Projet de centrale photovoltaïque de la Feuillane (phase II)

Société TOTAL SOLAR

Code de l'Environnement Fos-sur-Mer

du 15/03/19

au 15/04/19

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,24 Mb

Arles et Tarascon Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) - projet de création d'une digue à l'ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon, travaux de mise en transparence du remblai et mesures associées Code de l'environnement Arles, Boulbon, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Graveson, Maillane, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Etienne-du-Grès, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Saint-Rémy-de-Provence, Les Saintes-Maries-de-la-Mer et Tarascon dans le département des Bouches-du-Rhône et Aigues-Mortes, Aimargues, Aramon, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin, Comps, Fourques, Le Cailar, Le Grau-du-Roi, Montfrin, Saint-Gilles, Saint-Laurent d'Aigouze, Théziers, Vallabrègues et Vauvert dans le département du Gard du 30/10/2017 au 08/12/2017 voir ARLES
Port-Saint-Louis-du-Rhône, Martigues, Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer Projet d'aménagement d'un parc pilote éolien flottant "Provence Grand Large" au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône et de son raccordement électrique au réseau public de transport d'électricité présenté par les sociétés PARC ÉOLIEN OFFSHORE DE PROVENCE GRAND LARGE SAS (PGL) et RTE RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ (RTE ) Code de l'environnement Port-Saint-Louis-du-Rhône, Martigues, Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer du 17/09/18 au 19/10/18 Voir Port-Saint-Louis-du-Rhône
  Fos-sur-Mer     Projet de centrale photovoltaïque au sol lieu dit ''Le Cavaou''     Code de l'environnement                Fos-sur-Mer

du 12/03/19

au

12/04/19

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Rapport signé (page) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Conclusions signées (page) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb