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Article créé le 18/09/2015 Mis à jour le 29/12/2015 

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille Plan de prévention des risques d'inondation par débordement de l'Huveaune Code environnement Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille 07/11/2016 09/12/2016 Voir Aubagne
15 communes Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène
Gémenos Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Autorisation de prélèvement d'eau et protection des captages d'alimentation en eau potable de Coulin Code de l'environnement et code de la santé publique Gémenos

17/09/2018

au

19/10/2018

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Dossier partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,84 Mb

> Dossier Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,96 Mb

> Dossier Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,06 Mb

> Dossier Partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,33 Mb

> Rapport d'analyse-18E085594-001-Forage P1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Rapport d'analyse-18E085594-002-Forage P1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Additif à l'avis de l'Hydrogéologue Agréé Définitif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> 1 - Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb

> 2 PV enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> 3 Conclusions avis motivé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> 4 Dossier d'annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,22 Mb