Simiane Collongue

Mis à jour le 02/06/2023
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
15 communes Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code de l'Environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène
Simiane-Collongue Déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme - Secteur des Frênes     Code de l'Environnement Simiane-Collongue du 05 juillet 2019 au 05 août 2019
         
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCF RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code de l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Marseille 13015 EDF Optimal Solutions - projet d'extension du réseau d'eau tempérée Massiléo et d'installation d'un système de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer Code de l'environnement Marseille, Gardanne, Mimet, Septèmes-les-Valon, Simiane-Collongue du 13/11/2018 au 14/12/2018 inclus pièces du dossier d'enquête publique
Simiane-Collongue Élaboration du Plan de Prévention des Risques d'Inondation par débordements Code de l'environnement Simiane-Collongue

du

14/01/2022

au

15/02/2022

Accès au dossier et au registre dématérialisé

Simiane-Collongue Déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme - Secteur des Hauts de Gadie Code de l'environnement Simiane-Collongue

du 26/04/2023

au

12/05/2023

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