Vitrolles

 
 
mune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Vitrolles Aménagements de la ZACZone d'aménagement concerté "CAP HORIZON" Code Environnement Vitrolles 12/06/2018 au 13/07/2018

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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> 16 07 2018 Observations électroniques du public recueillies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Arrêté de Déclaration d'utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Annexe1 plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Annexe2 doc motivation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Annexe3 mesures ERC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,07 Mb

Vitrolles Création d'une zone agricole protégée (ZAP) Code Environnement Vitrolles 19/06/2017 19/07/2017

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

15 communes Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code Environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène