Saint-Victoret

Mis à jour le 28/06/2023

Entreprise : AEROPORT MARSEILLE PROVENCE (Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence)

Objet : Exploitation d'une centrale thermo-frigo-électrique dans l'enceinte de l'aéroport Marseille-Provence

Télécharger Avis d'enquête publique en date du 8 juillet 2016 PDF - 0,41 Mb - 18/07/2016

Entreprise : FRANCE ASSAINISSEMENT PÉTROLIER

Objet : Respect des dispositions réglementaires

Télécharger Arrêté du 14 janvier 2022 portant mise en demeure PDF - 0,90 Mb - 19/01/2022
Télécharger Arrêté du 20 avril 2023 portant mise en demeure PDF - 1,05 Mb - 28/06/2023

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Télécharger résumé non technique permis de recherches PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
Télécharger réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
Télécharger arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
Télécharger Information sur avis de la commune PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021
Télécharger Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021
Télécharger Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

Télécharger Resume non technique PDF - 0,24 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 1 PDF - 10,11 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 2 PDF - 10,27 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 3 PDF - 9,93 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 4 PDF - 3,60 Mb - 17/04/2015
Télécharger Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche PDF - 0,25 Mb - 01/12/2015

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