Bouc Bel Air

 
 

Enquêtes ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Bouc Bel Air

Entreprise : Aluminium Péchiney UO5 (ex. Aluminium Péchiney) qui deviendra ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE

Objet : Changement d'exploitant - Prescriptions complémentaires

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb


Entreprise : ALTEO Gardanne (ex. ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE)

Objet : Changement d'exploitant de l'installation de stockage de déchets

> Arrêté de changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,06 Mb

Objet : Mise en place du filtre presse n° pour traitement des boues rouges

> arrêté du 13 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,44 Mb

Objet : Décharge industrielle de Mange-Garri

> Arrêté portant application des mesures art. L.512-20 Code de l'Environnement imposant des prescriptions d'urgence à société ALTEO suite à déclaration d'incident relative à résurgence eau polluée site de Mange-Garri Port-de-Bouc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Arrêté portant création de la Commission de Suivi de Site (CSSCommission de Suivi de Sites) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> arrêté du 21 juin 2016 de mise à jour des prescriptions apllicables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,89 Mb

Accident de pollution de l'air par des poussières sédimentales suite au fort vent d'Est de la journée du 8 avril 2018

> arrêté du 11 avril 2018 imposant les mesures d'urgence de réparation des dommages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Arrêté de mise en demeure du 3 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : GRT GAZ

Objet : Abaissement de la Pression Maximale en Service (PMS) sur le branchement interface transport (GRT) et distribution (GRDF) de gaz

> extrait de l'arrêté du 26 décembre 2016 autorisant cet abaissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : LAFARGE CIMENTS

Objet : demande de réexamen et de dérogations au regard de la Directive IED

> Résumé non technique du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Rapport de l'inspection de l'environnement du 20 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Arrêté du 15 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

 
 

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