Charleval

 
 

Enquêtes ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Charleval

Entreprise : JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

Objet : Exploitation de carrière

> Arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,23 Mb

> Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Extrait d'arrêté d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Présentation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> Annexe 1 à l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Annexe 2 à l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,75 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> Rapport du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,11 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Extrait de l'arrêté du 12 octobre 2016 autorisant la poursuite d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb


Entreprise : TRABET

Objet : Autorisation temporaire d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploiter du 5 mai 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb