Les Pennes-Mirabeau

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune des Pennes-Mirabeau

Entreprise : AUTO DISCOUNT SERVICES

Objet : Centre de traitement VHU

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : MANRIQUE

Objet : Centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> arrêté du 10 octobre 2018 renouvelant l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb


Entreprise : SUEZ RV MEDITERRANEE (ex.SITA SUD)

Objet : Modifications du Pôle multifilières du Jas de Rhodes (Valorisation déchets non dangereux minéraux, augmentation des capacités du centre de tri des collectes sélectives) - 2014

> Arrêté d'autorisation du 22 décembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,68 Mb

Objet : Garanties financières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Objet : Traitement des lixiviats de l'installation de stockage de déchets non dangereux et du pôle multifilières aux lieux-dits "Jas de Rhodes" et "Clos de Bourgogne"

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Arrêté de mise en demeure en date du 26 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Objet : Essais d'une installation de pré-conditionnement d'aérosols sur le pôle multifilières

> arrêté du 15 septembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Objet : Projet de développement de l’écopôle du Jas de Rhodes

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,99 Mb

> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Avis des services :

> Avis de l'agence régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,61 Mb

> Deuxième avis de l'agence régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis de la direction départementale des Territoires et de la Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Deuxième avis de la direction départementale des Territoires et de la Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis de la direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Avis de la direction régionale aux Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Avis de l'institut national de l'Origine et de la Qualité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,23 Mb

> Avis de l'Office National des Forêts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Avis du service départemental d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Contribution de la direction départementale des Territoires et de la Mer - volet défrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Avis du Conseil National de la Protection de la Nature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis du Conseil National de la Protection de la Nature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

Observations du public :

> Observations du public transmises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,90 Mb

> Observation 3 - Document partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,23 Mb

> Observation 3 - Document partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,89 Mb

> Registre d'enquête publique du Rove - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Registre d'enquête publique de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Registre d'enquête publique de Septèmes-les-Vallons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,96 Mb

> Observations émises sur le registre dématérialisé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,80 Mb

Rapport d'enquête publique :

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,35 Mb

> Avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur sur la demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,18 Mb

> Avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur sur la demande de servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Rapport d'enquête publique - Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 39,88 Mb

> Mémoire en réponse du pétitionnaire sur le rapport de synthèse du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,35 Mb

Arrêtés d'autorisation et de servitudes d'utilité publique :

> Arrêté du 21 octobre 2019 instituant des servitudes d'utilité publique autour de l'établissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Arrêté du 22 octobre 2019 portant autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,48 Mb

Objet : Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du COVID 19

> Arrêté du 17 avril 2020 imposant des prescriptions dans le cadre de la réception temporaire de déchets de la région Auvergne Rhône Alpes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

> Arrêté du 15 mai 2020 de prescriptions complémentaires dans le cadre de la reception temporaire de déchets de la région Auvergne Rhône Alpes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :