Marseille

 
 

Dossiers d'installations classées pour la commune de Marseille

Mise en demeure :

> Arrêté du 7 janvier 2019 relatif à la régularisation d'une installation de stockage de déchets inertes dans le 13ème arrondissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

Entreprise : ALUMINIUM PECHINEY

Objet : Gestion des anciens dépôts de résidus de bauxite à radioactivité naturelle renforcée


Entreprise : ARKEMA France (13011)

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Accéder aux documents des pprt

> Arrêté de Mesure de Maîtrise des Risques (MMR) complémentaire du 4 novembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Objet : Garanties financières

> arrêté du 6 octobre 2014 pour mise en sécurité du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Objet : Divers

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 15 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Objet : Réduction des émissions diffuses de Composés Organiques Volatiles (COV) dans l'atmosphère

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 18 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Objet : Mises en demeure

> Arrêté du 5 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> Arrêté du 13 mai 2020 relatif au collecteur d'amoniac à double paroi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb


Entreprise : Assistance Publique Hôpitaux de Marseille (APHM)

Site : Hôpital de la Conception

Objet : Mise à jour du classement administratif de l'installation

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Site : Hôpital Nord

Objet : Mise à jour du classement administratif de l'installation

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Site : Hôpital de la Timone

Objet : fonctionnement groupes électrogènes

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Objet : Mise à jour des activités

> arrêté prescriptions complémentaires du 23 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Site : Plate-forme logistique

Objet : Création

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrêté d'autorisation du 13 février 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,57 Mb

Site : Hôpital Edouard Toulouse

Objet : Blanchisserie

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Resumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Résumé non technique étude de danger - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,82 Mb


Entreprise : ATELIERS LOUIS GALLI

Objet : Atelier de banc d'essais de moteurs

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Résumé non technique étude dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Conclusions enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb


Entreprise : AUCHAN FRANCE

Objet : Exploitation d'un atelier de préparation de produits alimentaires et d'installations de réfrigération

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis Enquete Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Resumes non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Rapport commissaire enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Arrêté d'autorisation du 8 décembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb


Entreprise : CARRIERES ET BETONS BRONZO PERASSO

Objet : Exploitation d'une carrière au lieu-dit "Sainte-Marthe"

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Résumé non technique de l'étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,60 Mb

Rapport d'enquête publique :

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 32,16 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Annexes - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 52,22 Mb

> Annexes - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 52,14 Mb

> Annexes - partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,92 Mb

> Annexes - partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,30 Mb

Arrêté d'autorisation

> Arrêté d'autorisation du 22 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,74 Mb


Entreprise : CARREDIS

Objet : Installation de stockage de matières combustibles

> Arrêté du 6 mars 2020 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb


Entreprise : CASSE DU LYON

Objet : Centre de traitement de véhicules hors d'usage (VHU)

> Avis enquête Casse du Lyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Résumé non technique étude de danger Casse du Lyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Résumé non technique étude d'impact Casse du Lyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Conclusions enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb


Entreprise : CENTRALE de FUNERAIRES

> Arrêté du 23 mai 2016 autorisant la création d'une chambre funéraire 245 Av de Saint Louis 13015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : CEREXAGRI

Objet : Mise à jour administrative et actualisation de l'étude de dangers

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 12 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb


Entreprise : CHANTIER NAVAL de MARSEILLE (CNM)

Objet : Mise à jour administrative pour les formes 8 et 9

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers des formes 8 et 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale pour les formes 8 et 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Arrêté d'autorisation du 4 août 2017 pour les formes 8 et 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Objet : Exploitation de la forme 10 destinées à l'entretien, la réparation et le démantèlement de navires

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers de la forme 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale pour la forme 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Arrêté d'autorisation du 4 août 2017 pour la forme 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Procédure d'enquête publique pour les deux dossiers :

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> observations reçues par voie électronique au 7 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

> observations reçues par voie électronique au 10 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

> Rapport du Commissaire Enquêteur - 27 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Conclusions et Avis motivés - 27 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb


Entreprise : COMMERCIALISATION DECHARGE et TRAVAUX PUBLICS - CDTP

Objet : Réhabilitation d'une ancienne carrière située chemin de Palama par l'exploitation d'une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,44 Mb

> Annexes partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,75 Mb

> Annexes partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,66 Mb

> Annexes partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,28 Mb

> Annexes partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,70 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté de refus du 15 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb


Entreprise : DEPAMOTO

Objet : Exploitation d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,16 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 19 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb


Entreprise : D'HUART INDUSTRIE

Objet : Unité de transformation de plomb recyclé

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 25 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,73 Mb


Entreprise : ECOLE CENTRALE DE MARSEILLE

Objet : Prescriptions complémentaires

> Ecole Centrale de Marseille 13013 - Prescriptions complmentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb


Entreprise : EUROLINKS

Objet : Exploitation une unité de fabrication de maillons métalliques destinés aux munitions de petits et moyens calibres

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,92 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,83 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Arrêté du 12 août 2019 portant Enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb


Entreprise : GROUPE CAPELETTE

> arrêté du 26 mai 2016 autorisant la création d'une chambre funéraire 5rue des Esquiros 13010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Société : GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT

Objet : Centre de récupération de matériaux ferreux et non-ferreux

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb


Société : HARIBO

Objet : Augmentation capacité de production de bonbons

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Rapport déroulement d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,33 Mb

> Conclusion d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,94 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> arrêté d'autorisation du 16 novembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 11 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb


Entreprise : HEINEKEN ENTREPRISE

Objet : Brasserie de la Valentine

> arrêté du 18 janvier 2018 relatif à la construction d'un entrepôt de stockage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Arrêté de mise en demeure du 5 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Arrêté du 21 mai 2020 relatif à l'augmentation de la capacité de production et mettant à jour les prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,01 Mb


Entreprise : SOCIETE INDUSTRIELLE MARITIME MEDITERRANEE (IMM)

Objet : Mise en demeure et mesures nécessaires pour prévenir les dangers graves et imminents pour la santé, la sécurité publique ou l'environnement

> Arrêté de mise en demeure du 17 mars 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb


Entreprise : INTERXION

Objet : Exploitation du Data Center MRS2 dans l'enceinte du GPMM (13015)

> Avis d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,63 Mb

> Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,20 Mb

> Annexes aux rapport et conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,16 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 18 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

Objet : Exploitation du Data Center MRS3 dans l'enceinte du GPMM (13015)

> Résumé non technique evaluation environnementale et étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

Consulter le dossier

Consulter l'ensemble des informations environnementales sur le site national des études d'impact


Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE

Objet : Réaménagement du site de l'installation de stockage de déchets inertes située dans le massif de la Nerthe, lieu-dit  "Les Riaux"

> demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,26 Mb

> Annexes à la demande - partie I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,21 Mb

> Annexes à la demande - partie II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,59 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté d'annulation de la consultation et fixant des dates pour une nouvelle consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> Avis de la nouvelle consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté du 29 juin 2017 portant enregistrement des modifications des conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb


Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex. Lafarge Granulats Sud)

Objet : Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Carrière "Lieutaud" 13016

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté complémentaire du 27 juin 2017 prolongeant la durée d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Objet : Prolongation de l'exploitation de l'ISDI Carrière "Lieutaud 13016

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté du 5 juin 2018 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb


Entreprise : MEDIACO VRAC

Objet : Demande d'autorisation d'exploiter un stockage vrac de produits liquides

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Résumé non technique d'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> arrêté d'autorisation du 26 mai 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,29 Mb


Entreprise : MEDITERRANEE PIECES AUTO

Objet : Renouvellement agrément VHU

> Arrêté du 27 février 2019 portant renouvellement de l'agrément - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb


Entreprise : METRASS SAS

Objet : exploitation d'une installation spécialisée dans la transformation des matières premières issues d'abattoirs

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

> Arrêté du 21 septembre 2018 basculant en procédure d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb


Entreprise : Métropole Aix-Marseille Provence (13013)

> Avis de consultation du public déchetterie sise 222 rue Albert Einstein 13013 Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Dossier de demande d'enregistrement - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,37 Mb

> Arrêté du 15 mai 2020 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb


Entreprise : MONIER

Objet : Constitution des garanties financières

> arrêté de prescriptions complémentaires du 16 septembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb


Entreprise : Nouvelle Compagnie des Détergents et Savons de Marseille (Savonnerie du Fer à Cheval)

Objet : Respect des dispositions réglementaires

> Arrêté portant mise en demeure - 15 novembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb


Entreprise : ONYX MEDITERRANEE

Objet : Centre de tri et transfert de déchets industriels banals (DIB), encombrant et végétaux (La Millière-13011)

> arrêté relatif à la constitution de garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> arrêté de modifications des conditions d'exploitation du 27 juillet 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> arrêté de prescriptions complémentaires du 25 septembre 2017 dans le cadre de la modification des conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

> Arrêté du 14 octobre 2017 portant mesures d'urgence permettant la réception temporaire de déchets ménagers sur le site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires modifiant les conditions d'exploitation-20 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Objet : Centre de tri et transfert de déchets de la Capelette (13010)

> Arrêté du 30 juin 2016 instaurant des servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,67 Mb

> Arrêté du 26 avril 2017 modifiant les servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb


Entreprise : PALUMBO SUPERYACHTS MARSEILLE

Objet : Réparation d'entretien et peinture de navires des formes 3 à 6 du GPMM

> Arrêté de mise en demeure de déposer un dossier d'autorisation environnementale du 11 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Entreprise : PERNOD

Objet : Installation de production de spiritueux

> Arrêté du 7 juin 2016 de mise à jour des installations classées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb


Entreprise : PETRONAPHTE (13014)

Objet : Servitudes utilité publique ancien site de la société 

> Arrete servitude utilite publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb


Entreprise : PIECES AUTO FIFI TURIN

Objet : Exploitation d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Arrete renouvellement agrement VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Arrêté du 10 août 2018 renouvelant l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb


Entreprise : POLI-CHROME

Objet : Consignation

> Arrêté de consignation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb


Entreprise : PORNET

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 2 septembre 2019 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb


Entreprise : PRATO MEUBLES

Objet : Etablissement 13013 Marseille - nuisances sonores, olfactives et envols de poussières

> Arrêté de mise en demeure du 20 novembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb


Entreprise : PRESSING SERVICES SOPRESS

Objet : Réduction des teneurs en perchloroéthylène du pressing situé dans le 6ème arrondissement

> arrêté de prescriptions spéciales du 10 février 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : PROFER

Objet : Centre de traitement et broyage de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Arrete renouvellement agrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Arrêté du 16 janvier 2019 renouvellant les agréments démolisseur et broyeur de VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,94 Mb

> Arrêté du 16 janvier 2016 relatif à la mise à jour des prescriptions du site et de la Directive IED - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Arrêté du 20 mai 2020 portant mise en demeure et mesures d'urgence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb


Entreprise : PROTEC METAUX D'ARENC (PMA)

Objet : Garanties financières pour mise en sécurité du site

> arrêté du 3 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Arrêté du 22 juin 2020 portant mise en demeure de constituer les garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Arrêté du 22 juin 2020 imposant la constitution de garanties additionnelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

Objet : Fuite sur une des cuves de stockage des effluents chromés

> arrêté du 14 octobre 2016 imposant les mesures de gestion de la pollution des eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Arrêté du 20 avril 2018 imposant le maintien de mesures de gestion de la pollution - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Arrêté du 22 juin 2020 portant consignation de somme pour mise en conformité des rétentions du Chrome VI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

Objet : Diagnostic des sols et des eaux souterraines du site

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Objet : Instauration de servitudes d'utilité publique autour du site

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Avis de prolongation de l'enquête publique-15 janvier 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Liste des parcelles concernées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Lettre aux propriétaires des parcelles concernées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,70 Mb

> Plan parcellaire 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,77 Mb

> Plan parcellaire 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,55 Mb

Documents mis à la consultation pendant l'enquête publique

> Diaporama de la réunion publique du 10 janvier 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,98 Mb

> Liste des documents du dossier d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Pièces du dossier - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,41 Mb

> observations reçues par voie dématérialisée au 3 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,36 Mb

> Observations reçues par voie dématérialisée au 5 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Observations reçues par voie dématérialisée au 7 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

NB : Les plans parcellaires et les plans de gestions sont extraits du dossier (contrainte technique) et se trouvent ci-dessous:

> 4. Plan Parcellaire n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,55 Mb

> 5. Plan Parcellaire n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,77 Mb

7. Plan de gestion 2015

> partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,28 Mb

> partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,61 Mb

> partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 51,68 Mb

> partie4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,43 Mb

Annexes au plan de gestion 2015 - Diagnostic Environnemental

> 13. Diagnostic environnemental et EQRS-avril 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,59 Mb

> 14. Mesures de gestion envisageables-juillet 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

8. Plan de gestion 2018

> partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 51,73 Mb

> partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,75 Mb

> partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 32,68 Mb

Rapport et conclusions d'enquête publique

> Rapport et conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,17 Mb

Projet d'arrêté préfectoral instaurant des servitudes d'utilité publique

> Rapport de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - 15 mai 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Projet d'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Plan parcellaire n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,91 Mb

> Plan parcellaire n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,13 Mb

> Listes des parcelles concernées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> AVIS D'INFORMATION DES PROPRIÉTAIRES- 15 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb


Entreprise : PURFER

Objet : Exploitation d'une installation de traitement de Véhicules Hors d'Usage

> Arrêté du 18 juillet 2016 mettant à jour les prescriptions applicables et portant agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,46 Mb


Entreprise : QUEYRAS ENVIRONNEMENT

Objet : cessation d'activité site Marseille 13010

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb


Entreprise : RECYLEX

Objet : Réhabilitation friche industrielle Marseille - L'Estaque

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 10 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb


Entreprise : REGIE des TRANPORTS des Bouches-du-Rhône (RDT 13)

Objet : Reprise des activités de SUEZ ENVIRONNEMENT pour le Centre de transfert (SUD) d'ordures ménagères boulevard Bonnefoy 13010

> Arrêté du 16 août 2018 relatif au chagement d'exploitant et aux garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Objet : Reprise des activités de SILIM Environnement pour le centre de transfert (Nord) de déchets non dangereux - 13015 chemin de la Commanderie

> Arrêté du 28 juin 2019 relatif au changement d'exploitant et aux garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb


Entreprise : Régie des Transports Métropolitains (RTM)

Objet : Atelier de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Résumés non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Arrete Autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

Objet : Extension et réaménagement du centre d'exploitation de bus "la Rose Surface"

> Arrêté portant décision d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Arrêté d'autorisation du 9 août 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

> Annexe à l'arrêté d'autorisation du 9 août 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb


Entreprise : RENAULT RETAIL GROUP

> Arrêté complémentaire dans le cadre de la cessation d'activités - 30 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb


Entreprise : SAINT LOUIS SUCRE

Objet : Mise à jour de la raffinerie

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Avis d'enquête Sucre St Louis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb


Entreprise : SATRAM (13015)

Objet : Centre de Traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> arrêté du 30 juillet 2014-renouvellemnt de l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb


Entreprise : SCI COMPLEXE VALBARELLE

Objet : Exploitation d'un entrepôt

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 29 septembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Arrêté du 10 juillet 2018 relatif à des modifications des conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb


Entreprise : SERAM

Objet : Usine de traitement des boues

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - Garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : Société d'Exploitation du Réseau d'Assainissement de Marseille Métropole (SERAMM)

Objet : Usine de traitement des boues Marseille 13009

> Arrêté fixant en urgence à la SERAMM des prescriptions applicables à l'exploitation de l'usine de traitement des boues à Marseille 13009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb


Entreprise : SERVICE AUTO PIECES

Objet : Centre de traitement de VHU

> Arrêté de renouvellement d'autorisation VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb


Entreprise : SNCF

Objet : Technicentre régional de la Blancarde

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Résumé étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,81 Mb

> Conclusions de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb


Entreprise : SOCIETE MARSEILLAISE de RESTAURATION et SERVICES (SMRS)

Objet : Régularisation administrative de la cuisine centrale SODEXHO de Marseille

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> AVIS Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Rapport et conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

> arrêté d'autorisation du 17 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,89 Mb


Entreprise : SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS TARTRIQUES MANTE (SFPTM)

Objet : Réhabilitation du site

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Arrete de rehabilitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 20 septembre 2017 relatif à la modification des conditions de dépollution et réhabilitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb


Entreprise : SUD FER

Objet : Installation de stockage, dépollution, démontage de véhicules hors d'usage

> Renouvellement agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb


Entreprise : SUD MARINE SHIPYARD

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 2 septembre 2019 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb


Entreprise : SUEZ ENVIRONNEMENT - SITA SUD

Objet : Exploitation du Centre de transfert (SUD), reprise par la Régie de Transports des Bouches-du-Rhône

> Arrêté du27 avril 2016 portant prescriptions complémentaires et application de garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Entreprise : SUEZ RV

Objet : exploitation d'une installation de regroupement - transit de déchet-déchetterie professionnelle - site des Arnavaux 13014

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb


Entreprise : SURPLUS MARSEILLE

Objet : Modification prescriptions et revouvellement agrément VHU

> Arrete renouvellement agrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb


Entreprise : Travaux de Pompage et d'Assainissement (TPA)

Objet : Mise en conformité et régularisation administrative

> Arrêté du 31 juillet 2019 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb


Entreprise : SPUR Environnement

Objet : Mise à jour administrative

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 4 octobre 20192019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :