Rognac

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Rognac

Entreprise :  AG INVEST

Objet : Plate forme logistique

> résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,10 Mb

> Avis Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

> avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Rapport Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,25 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb


 

Entreprise :  BUTAGAZ TRANSITION

Objet : Centre emplisseur de GPL - changement d'exploitant

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Objet : Mise en place de manière provisoire des réservoirs GPL et des postes de chargement de camions

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 28 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

Objet : Mesures de maîtrise des risques (MMR)

> arrêté du 8 août 2014 modifiant l'arrêté MMR du 7 avril 2009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 2 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

> Arrêté du 19 janvier 2018 imposant des nouvelles mesures de réduction des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques

Accéder aux PPRT des Bouches-du-Rhône


Entreprise : CABOT

Objet : Servitudes d'utilité publique

> arrêté du 31 juillet 2014 instaurant des servitudes sur la zone BW - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb


Entreprise : CARREFOUR SUPPLY CHAIN

Objet : reprise de l'exploitation de l'entrepôt DIA et modification des conditions d'exploitation

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 31 juillet 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb


Entreprise : GCA LOGISTICS MARSEILLE

Objet : Exploitation d'une plate-forme logistique et un centre de traitement de déchets non dangereux

> résumé non technique étude de danger - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,46 Mb

> résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,27 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> arrêté d'autorisation du 1er juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,27 Mb

Objet : collecte de pneumatiques usagés

> Arrêté du 20 avril 2017 portant agrément pour la collecte dans les Bouches-du-Rhone et le Vaucluse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Arrêté de mesures d'urgence du 11 août 2017 pour les conditions d'entreposages de matières combustibles et pneumatiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

Objet : entreposage de pneumatiques usagés

> Arrêté rendant redevable d'une astreinte administrative-3 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Arrêté prescrivant des mesures compensatoires-3 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb


Entreprise : COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE

Objet : Source Canourgue - Traitement d'une pollution

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Objet : Traitement d'une pollution sur un terrain appartenant à CPB aux lieux-dits 'Source Canourgue' et 'Grand Vallat'

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 18 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,73 Mb


Entreprise : DADDY SRI (ex. S.R.I)

Objet : Exploitation d'un centre de transit, regroupement ou tri de métaux, déchet de métaux non dangereux et de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Rapport du Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,94 Mb

> Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté d'autorisation du 4 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,17 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : JMB ENVIRONNEMENT

Objet : exploitation d'un centre de tri, regroupement et transit de déchets non dangereux

> Arrêté du 10 janvier 2019 portant liquidation totale d'une astreinte administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb


 Entreprise : JUMBO LAVAGE MEDITERRANEE

Objet : Exploitation d'une installation de lavage de citernes ayant contenu du vrac pulvérulent non dangereux

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Avis Enquete Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Resumes non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,37 Mb

> Rapport commissaire enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> arrêté d'autorisation du 2 septembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb


Entreprise : MAREVA

Objet : Modification entrepôts Zone Industrielle Rognac Nord

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb


Entreprise : ORTEC Industries

Objet : Fin de l'opération RDSE

> Arrêté de prescriptions complémentaires sur rejets de substances dangereuses en milieu aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Objet : Garanties fincières pour mise en sécurité du site pour l'agence VALORTEC

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 23 décembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb


Entreprise : PREMIUM CAPITAL II

Objet : Plateforme logistique

Cf. commune de Berre l'Etang


Entreprise : RECYDIS

Objet : Création d’un site de regroupement et tri de déchets dangereux

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis tacite de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observations du public transmises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,57 Mb

> Observations du public remises lors de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,74 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 1/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,25 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 2/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,79 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 3/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,94 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 4/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,90 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 5/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,33 Mb

> Registre d'enquête publique de Rognac 6/6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,27 Mb

> Registre d'enquête publique de Velaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

> Registre d'enquête publique de Berre l'Etang - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,31 Mb

> Registre d'enquête publique de La Fare les Oliviers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Registre d'enquête publique de Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,55 Mb

> Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

> Arrêté de refus du 28 février 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb


Entreprise : ROCKSON NOUVELLE

Objet : Contrôle des eaux résiduaires industrielles

> Arrêté du 23 septembre 2019 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb


Entreprise : ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION

Objet : Valeurs Limites d'Emissions (VLE) dans l'atmosphère

> prescriptions de mesures d'urgence sur l'épurateurs d'air en date du 26 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb


Entreprise : SEVIA

Objet : Centre de regroupement et transit de déchets dangereux

> arrêté du 9 janvier 2015 modifiant les conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb


Entreprise : SRA SAVAC

Objet : Modifications des conditions d'exploitation

> arrêté du 23 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb


Entreprise : SOLAMAT MEREX

Objet : Mise à jour des prescriptions applicables au centre de traitement de déchets dangereux

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Objet : Garanties financières pour mise en sécurité du site

> arrêté de prescriptions complémentaires du 30 décembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb


Entreprise : SPUR ENVIRONNEMENT

Objet : Installation de tri et traitement de déchets dangereux

> Arrêté du 3 février 2020 de mise à jour des prescriptions du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,43 Mb


Entreprise : UNIVAR

Objet : Cessation du site

> arrêté du 9 août 2017 relatif à la surveillance environnementale du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :