Saint-Paul-lez- Durance

 
 

Enquêtes publiques pour la commune de Saint-Paul-lez- Durance

Entreprise : CEA Cadarache

Objet : Centrale solaire thermodynamique ALSOLEN

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Etude de dangers CEA ASOLEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> Etude d'impact CEA ASOLEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

> avis enquête ASOLEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Conclusions enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Rapport de l'Inspection des Installations Classées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Arrêté prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Objet : Accident sur une des installations de combustion servant au chauffage d'une partie du centre

> Arrêté de mesures d'urgences du 14 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

 


Entreprise : FUSION FOR ENERGY

Objet : Chantier installation ITER - installations concassage et stockage

> Arrete prescriptions complementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb


Entreprise :  ITER ORGANIZATION

Objet : Installations de réfrigération hall de montage et nettoyage de composants

> Iter-20091201 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb


Objet : Installation Nucléaire de Base (INB) dénommée ITER

> arrêté enquête publique iter 23052011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

> avis d'enq ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> arrêté de prolongation d'enquête ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) INBInstallation Nucléaire de Base - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> avis de prolongation d'enquête ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) INBInstallation Nucléaire de Base - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,65 Mb

> conclusionsiterm - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Décret d'autorisation ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) 9-11-2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Information du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb