Salon de Provence

 
 

Enquêtes publiques pour la commune de Salon de Provence

Entreprise  : AGGLOPOLE PROVENCE ENVIRONNEMENT

Objet : Plate-forme de compostage de boues de stations d'épuration urbaines

> Arrêté de changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 19 mars 2020 relatives à l'augmentation de la capacité de traitement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb


Entreprise  : AUTO STOCK 113

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Pièces du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Arrêté portant enregistrement de l'exploitation d'une installation de dépollution, démontage et décopage de véhicules hors d'usage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Arrêté du 24 avril 2020 portant renouvellement de l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,61 Mb


Entreprise : CARREFOUR SUPPLY CHAIN (ex.LOGIDIS COMPTOIR MODERNE (LCM))

Objet : Exploitation de deux entrepôts

> arrêté d'urgence et suspension d'activités entrepôt épicerie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Objet : Reprise des activité de LCM et modification des conditions d'exploitation

> arrêté du 8 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,39 Mb

Objet : Respect des dispositions réglementaires

> Arrêté portant mise en demeure - 14 octobre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb


Entreprise : COMMUNE de SALON-de-PROVENCE

Objet : Réhabilitation de l'ancienne décharge communale du Talagard

> arrêté du 28 juillet 2017 relatif aux mesures de suivi trentenaire du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb


Entreprise : SARL ENTREPOTS SALON ET ALLONE

Objet : Entrepôt de pneumatiques et de polymères

> Avis consultation public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Arrêté consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Entrepots Salon et Allone à Salon de Provence - enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb


Entreprise : FERME DE ROQUEROUSSE

Objet  : Elevage de Poules

> Résumé non technique études d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,57 Mb

> arrêté d'autorisation du 3 août 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb


Entreprise : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

Objet : Installation de collecte de déchets au lieu dit "Le Merle Est"

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Arrêté préfectoral du 20 mars 2020 portant suspension de la consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Arrêté du 16 juin 2020 portant reprise de la consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Avis de consultation du public (reprise) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Consulter le dossier :

> demande d'enregistrement ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,13 Mb


Entreprise : RAVOIRE & FILS

Objet : unité de conditionnement de vins dans un entrepôt frigorifique

> demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,30 Mb

> Avis de consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 18 janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb


Entreprise : T'nB

Objet : Entrepôt couvert

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Arrêté d'autorisation TNB FRANCE Salon-de-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,08 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :