Tarascon

 
 

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement pour la commune de Tarascon

Entreprise : Commune de  Tarascon

Objet : Projet d'extension de l'étang de Rambaillle

> Recepisse de declaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb


Entreprise : CONSEIL GENERAL du GARD

Objet : Révision du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux du Gard

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb


Entreprise : FIBRE EXCELLENCE

Objet : Réhabilitation de l'emprise de l'ancienne électrolyse à mercure

> Rapport de synthèse et projet APC FIBRE EXCELLENCE Tarascon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires FIBRE EXCELLENCE Tarascon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> arrêté du 23 mars 2015 relatif aux garanties financières pour mise en sécurité du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté du 5 juin 2015 portant application des mesures d'urgence à la société FIBRE EXCELLENCE (article L.512-20 code de l'environnement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

Objet : Études technico-économiques des mesures de maîtrise des risques des installations

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 16 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

Objet : Compléments au dossier de demande de dérogation Directive IED

> arrêté du 19 mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 25 février 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Objet : Incendie des 5 et 6 août 2016

> Arrêté d'urgence du 9 août 2016 portant mesures de mise en sécurité du site et surveillance environnementale et sanitaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Objet : Exploitation de la chaudière à écorces

> Arrêté d'urgence du 13 mars 2017 relatif aux rejets atmosphériques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Arrêté d'urgence du 2 octobre 2017 relatif aux rejets atmosphériques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Objet : Evaporateur V3 sur la Chaîne n°2 n°762100

> Arrêté du 30 octobre 2017 prescrivant des mesures d'urgences relatives aux conditions de vérification, d'expertise et d'utilisation de cet équipement sous pression - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Objet : Incendie du 4 novembre 2017

> Arrêté du 12 décembre 2017 prescrivant des mesures d'urgences et conservatoires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Objet : Equipements sous pression

> arrêté du 1er juin 2018 relatif aux conditions de réalisation du contrôle périodique des 108 équipements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Objet : Pollution du Rhône en sortie de l'émissaire constatée le 30 août 2018

> Arrêté du 31 août 2018 prescrivant des mesures de prévention et de gestion de la pollution - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

Objet : Rejets atmosphériques de poussières

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 25 février 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 23 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb


Entreprise : GRT Gaz

> Arrêté inter-préfectoral du 4 août 2017 autorisant la baisse de pression de la canalisation d'alimentation de Tarascon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb


Entreprise : ROUBIAN

Objet : Entrepôt logistique

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> étude impact - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> étude impact - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> arrêté ouverture enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Arrêté portant enregistrement de l'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb


Entreprise : SNE MAURY

Objet : Renouvellement d'agrément VHU

> Arrêté du 28 janvier 2019 portant renouvellement de l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

Objet : Incendie du 29 juillet 2019

> Arrêté du 6 septembre 2019 prescrivant des mesures d'urgences - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :