La prévention

 
 
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Depuis des années, de nombreux textes réglementaires (arrêtés, règlements, accords...), spécifiques aux différents acteurs de transport, régissent les TMD aux niveaux local, national ou international.
Ils ont pour but d’organiser un dispositif de mesures préventives le plus complet possible.

La réglementation et les contrôles

  • Formation obligatoire de tous les intervenants : le facteur humain étant l’une des principales causes d’accident, les conducteurs de véhicules transportant des matières dangereuses font l’objet d’une formation spéciale et d’une mise à niveau tous les cinq ans.
  • Réglementation et normalisation de la construction des citernes.
  • Contrôles techniques réguliers des équipements de sécurité des moyens de transport et tests de résistance et d’étanchéité.
  • Agrémentation et spécialisation des emballages ; conditionnement selon la nature des substances transportées.
  • Réglementation particulière de la circulation et du stationnement des véhicules TMDTransport de Matières Dangereuses : restrictions de vitesse et d’utilisation du réseau routier, interdiction de circulation de tous les véhicules non légers lors des grands départs en vacances (la plupart des accidents routiers de TMDTransport de Matières Dangereuses sont déclenchés par la collision avec un autre usager de la route).
  • Réglementation et normalisation de la construction des canalisations qui impose des contraintes d’occupation des sols de part et d’autre de la canalisation (pour en savoir plus, s’informer en mairie).

L'identification des produits et des dangers

Tout moyen de transport de matières dangereuses doit comporter un dispositif visuel d’identification. Cette signalisation permet aux services de secours d’identifier la marchandise transportée et les risques sous-jacents en cas d’accident.

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Elle est composée de deux types de panneaux :

  • des panneaux rectangulaires oranges, rétroréfléchissants, sur lesquels sont inscrits un code d’identification du danger et un code d’identification du produit,
  • des plaques, en forme de losange, reproduisent les symboles de dangers relatifs au chargement.

L'information des populations

Des expositions itinérantes, comme celles du Centre d’Information du Public pour la Prévention des Risques Industriels et la Protection de l’Environnement (Association CYPRES), la diffusion de brochures d’information en mairie, les réunions publiques organisées par l’exploitant d’une canalisation, permettent à la population, à la communauté scolaire, de se familiariser avec le risque TMD, les symboles et la signalisation de danger, les bons réflexes à appliquer en cas d’accident.

L'alerte

En raison du caractère diffus et non localisable a priori du risque TMDTransport de Matières Dangereuses, il n’existe pas de signal d’alerte spécifique. En cas d’accident, l’alerte serait donnée par les ensembles mobiles d’alerte (services de secours et de police dépêchés sur place) et relayée par les médias locaux.

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Fuite de gaz enflammée, rue Peysonnel, 7 janvier 2014 (BMPMBataillon de Marins-Pompiers de Marseille)

La planification et la coordination des secours

Selon le mode de transport considéré, seraient mis en place :