Arrêtés de l'eau

2015

 
Libellé Commune Date de publication

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> Constitution du Comité de nappe de la Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  •  Arles, Saint Martin de Crau, Salon de Provence, Mouriès, Aureille, Lamanon, Eyguières, Miramas, Istres, Grans, Fos-sur-Mer, Port Saint Louis du Rhône, Martigues, Saint Mître les Rempart, Port de Bouc, Saint-Chamas
14 janvier 2015

> Modification de la composition du Comité de nappe de la Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  9 juin 2015

> Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer - mesures d’exploitation et de surveillance de la digue Nord d’Arles (barreau) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Arles 15 janvier 2015

> Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer - prologement de la rocade EST d'Arles - changement de bénéficiaire et prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Arles 15 janvier 2015

> JL GIRARD - Travaux d'agrandissement de plans d'eau-20150204 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Istres 6 février 2015

> Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - Travaux quartier La Grave - les Médecins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Marseille (13ème) - Plan de Cuques 6 février 2015

> Société du Canal de Provence - Travaux de maîtrise du ruissellement pluvial canaux de la branche Marseille nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

Le Tholonet, Meyreuil, Fuveau, Simiane Collongue, Gardanne 6 février 2015

> SEMIDEP-CIOTAT et CONSEIL GENERAL - travaux de maintenance, de réparation chantiers navals et Port-Vieux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

La Ciotat 3 mars 2015

> EPAD OUEST PROVENCE - ZACZone d'aménagement concerté de la Péronne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

MIiramas 30 mars 2015

> Grand Port Maritime de Marseille - exploitation d'une zone de stockage des déblais de dragage, dragage et rejet des matériaux y afférents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

Marseille (16ème) 30 mars 2015

> Commune de Saint-Chamas - Canal de la Poudrerie - prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 6 février 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Saint-Chamas 3 avril 2015

> Société d'Economie Mixte des Saintes Maries de la Mer (SEMIS) - Travaux d'aménagement d'une cale de mise à l'eau à Port Gardian et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

Les Saintes Maries de la Mer 3 avril 2015

> COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE - Rénovation de l'aire technique du port de Carry-le-Rouet et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

Carry le Rouet 13 avril 2015

> SARLSociété à responsabilité limitée ENSUA - Travaux d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Aiguilles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

Ensuès la Redonne, Châteauneuf les Martigues, Gignac la Nerthe 23 juin 2015

> SOCIETE PETROINEOS - Travaux de curage et d'entretien du ruisseau des Espanets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Martigues 8 juillet 2015

> COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE - Protection du captage du Roubian - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Tarascon 21 juillet 2015

> SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE -Essai de pompage aux Puits de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

Rousset 21 juillet 2015

> SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'HUVEAUNE - Programme d'entretien - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Marseille, la Penne sur Huveaune, Aubagne, Roquevaire, Auriol,Saint-Zacharie 21 juillet 2015

> COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE - Aménagement du Vieux Port - tranche II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

Marseille 7 août 2015

> CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - Aménagement du boulevard de Liaison au Nord-Est de l'Agglomération marseillaise (LiNEA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

Marseille, Allauch, Plan de Cuques 17 août 2015

> GEOSEL Manosque - remplacement d'un tronçon de canalisation de transport de saumures dans l'Etang de Berre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Istres 25 septembre 2015

> Grand Port Maritime de Marseille - prélèvement en eau sur le champ captant dit du Ventillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Fos-sur-Mer 25 septembre 2015

> SEMIDEP-Ciotat - aménagements de sécurisation et de restructuration de la Grande Forme des chantiers navals de La Ciotat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

La Ciotat 27 octobre 2015

> Commune de VENTABREN - Création de la ZACZone d'aménagement concerté de l'Héritière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

Ventabren 30 octobre 2015