Arrêtés de l'eau

2016

 
Libellé Commune Date de publication

> Société du Canal de Provence -Essai de pompage aux Puits de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Rousset 13 janvier 2016

> Grand Port Maritime de Marseille - Travaux d'entretien, de maintenance, de création des postes d'attente fluviaux dans les bassins Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

Fos-sur-Mer, Martigues,

 Port Saint-Louis du Rhône, Port de Bouc

9 février 2016

> Grand Port Maritime de Marseille - Renouvellement d'autorisation temporaire de prélèvement en eau sur le champ captant du Ventillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Fos-sur-Mer 6 avril 2016

> OUGC - Autorisation unique pluriannuelle de prélèvements d’eaux souterraines à usage d'irrigation agricole dans la nappe de Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence 29 avril 2016

> > Homologation du plan annuel de répartition du volume d'eau au bénéfice de la Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône en tant qu'organisme unique de gestion collective des prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole pour la nappe de la Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,28 Mb

> Plan annuel de répartition du volume d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,92 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence 29 avril 2016

> Métropole d'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - prélevement, traitement et distribution au public des eaux provenant du captage des Canaux Jumeaux et déclaration d'utilité publique des travaux de prélèvement d'eau et des périmètres de protection de captage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

Istres 29 avril 2016

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Aménagement du Boulevard Urbain Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

Marseille 4 mai 2016

> Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) des CANONNETTES - prélevement, traitement et distribution au public des eaux provenant des captages des Canonnettes situés sur la commune de FONTVIEILLE et déclarant d'utilité publique des travaux de prélè - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

Fontvielle, Les Baux de Provence 4 mai 2016

> Commune de La Fare les Oliviers - Extension du bassin de rétention de la Gueirarde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

La Fare les Oliviers 19 mai 2016

> Arrêté Cadre approuvant le plan d'action sécheresse du département des Bouches-du-Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

Département des Bouches-du-Rhône 24 mai 2016

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Dragage du bassin portuaire et dragages d'entretien de la passe d'entrée du Port Saint-Jean - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

La Ciotat 30 mai 2016

> SPLA Pays d'Aix Territoires - Rélaisation d'un palais des sports et d'un pôle d'échanges multimodal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Aix-en-Provence 30 mai 2016

> SCI La Marie Thérèse - droit fondé en titre de la centrale hydroélectrique de la Marie Thérèse sur l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Velaux 31 mai 2016

> Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - Travaux de mise à 2x2 voies de la RD9 section du Réaltor - modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Cabriès 9 juin 2016

> Société SPSE - mesures à mettre en œuvre suite à la rupture du pipeline de 40 pouces - poursuite de l’expérimentation de l’atténuation naturelle surveillée pour la dépollution de la masse d’eau souterraine des Cailloutis de la Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

Saint-Martin de Crau 16 juin 2016

> Grand Port Maritime de Marseille - Travaux de réalisation et exploitation d'une rampe RORO dans les Bassins Ouest - Darse Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

Fos-sur-Mer 4 juillet 2016

> Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée - creusement de deux darses esplanade J4 (modification) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Marseille (2ème) 20 juillet 2016

> Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - liaison routière RD6 - A8 (contournement de La Barque) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

Fuveau, Meyreuil, Châteauneuf le Rouge 20 juillet 2016

> Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - déviation de la RD7n - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,85 Mb

Saint-Cannat 20 juillet 2016

> Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc - Travaux de rétablissement de la continuité écologique sur l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,11 Mb

La Fare les Oliviers, Coudoux, Ventabren, Velaux, Aix-en-Provence et Berre l’Étang 25 juillet 2016

> Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - système d'assainissement de l'agglomération des Saintes Maries de la Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Les Saintes Maries de la Mer 8 août 2016

> Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - ouvrage de désenclavement du port fluvial d'Arles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

Arles 8 août 2016

> Société du Canal de Provence - Sûreté du barrage de Bimont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Saint-Marc Jaumegarde 21 octobre 2016

> Société du Canal de Provence - Sûreté du barrage de Zola - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Le Tholonet 21 octobre 2016

> Commune de Rousset - Aménagement du carrefour de la voie Larciano et de la RD56 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

Rousset 9 novembre 2016

> CEA CADARACHE - Captages en eau superficielle sur le canal EDFÉlectricité de France - prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Saint-Paul lez Durance 14 novembre 2016

> Voies Navigables de France - Travaux sur l'écluse d'Arles - modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Arles 8 décembre 2016

> Compagnie des Salins du Midi et Salines de l'Est - Travaux de dragage du quai de l'Esquineau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Arles (Salin de Giraud) 14 décembre 2016

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Usine de potabilisation des Aubes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

Salon de Provence 28 décembre 2016