Puyloubier
Mis à jour le 12/06/2023
Enquêtes publiques pour la commune de Puyloubier
Entreprise : Cave coopérative vinicole Les vignerons du Mont Sainte-Vicoire
Objet : Mise à jour des prescriptions réglementaires
Entreprise : RICHAUME SUD
Objet : renouvellement autorisation d'exploitation de la carrière d'argile
Entreprise : MONIER
Objet : Exploitation de carrière
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis et conclusions CE PDF - 1,48 Mb - 30/07/2013
- Télécharger Déroulement de l'enquête PDF - 1,00 Mb - 30/07/2013
- Télécharger Déroulement de l' enquête annexes PDF - 3,65 Mb - 30/07/2013
- Télécharger Arrêté complémentaire PDF - 2,51 Mb - 30/07/2013
- Télécharger Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,17 Mb - 15/04/2021
- Télécharger Arrêté du 30 mai 2023 portant prescriptions complémentaires PDF - 1,03 Mb - 12/06/2023