Charleval
Mis à jour le 12/04/2021
Enquêtes ICPE Installations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Charleval
Entreprise : JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE
Objet : Exploitation de carrière
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Entreprise : TRABET
Objet : Autorisation temporaire d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté complémentaire PDF - 0,30 Mb - 21/06/2013
- Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,66 Mb - 27/10/2015
- Télécharger Etude d'impact PDF - 5,23 Mb - 06/11/2015
- Télécharger Etude de dangers PDF - 1,25 Mb - 06/11/2015
- Télécharger Extrait d'arrêté d'enquête publique PDF - 0,63 Mb - 09/11/2015
- Télécharger Présentation du projet PDF - 2,34 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Annexe 1 à l'étude d'impact PDF - 0,59 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Annexe 2 à l'étude d'impact PDF - 3,75 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Résumé non technique PDF - 2,03 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Rapport du Commissaire enquêteur PDF - 5,11 Mb - 27/01/2016
- Télécharger Conclusions et avis du commissaire enquêteur PDF - 0,34 Mb - 27/01/2016
- Télécharger Extrait de l'arrêté du 12 octobre 2016 autorisant la poursuite d'exploitation PDF - 1,32 Mb - 19/10/2016
- Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,63 Mb - 10/04/2017
- Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,58 Mb - 10/04/2017
- Télécharger Arrêté d'autorisation d'exploiter du 5 mai 2017 PDF - 2,03 Mb - 09/05/2017
- Télécharger Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,17 Mb - 12/04/2021