Rognac

Mis à jour le 21/02/2024

Enquêtes publiques ICPE Installations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Rognac

Entreprise :  AG INVEST

Objet : Plate forme logistique

Télécharger résumé non technique PDF - 3,10 Mb - 15/01/2014
Télécharger Avis Autorité Environnementale PDF - 2,93 Mb - 15/01/2014
Télécharger avis enquête PDF - 0,55 Mb - 15/01/2014
Télécharger Rapport Commissaire Enquêteur PDF - 11,25 Mb - 15/04/2014
Télécharger Conclusions et avis PDF - 5,59 Mb - 15/04/2014

 

Entreprise :  BUTAGAZ TRANSITION

Objet : Centre emplisseur de GPL - changement d'exploitant

Télécharger Rapport de synthèse PDF - 0,34 Mb - 30/07/2013
Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires PDF - 0,20 Mb - 30/07/2013

Objet : Mise en place de manière provisoire des réservoirs GPL et des postes de chargement de camions

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 28 octobre 2016 PDF - 0,92 Mb - 28/10/2016

Objet : Mesures de maîtrise des risques (MMR)

Télécharger arrêté du 8 août 2014 modifiant l'arrêté MMR du 7 avril 2009 PDF - 0,31 Mb - 02/04/2015
Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 2 décembre 2015 PDF - 1,82 Mb - 13/05/2016
Télécharger Arrêté du 19 janvier 2018 imposant des nouvelles mesures de réduction des risques PDF - 1,21 Mb - 23/01/2018

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques

Accéder aux PPRT des Bouches-du-Rhône


Entreprise : CABOT

Objet : Servitudes d'utilité publique

Télécharger arrêté du 31 juillet 2014 instaurant des servitudes sur la zone BW PDF - 1,21 Mb - 06/01/2015

Entreprise : CARREFOUR SUPPLY CHAIN

Objet : reprise de l'exploitation de l'entrepôt DIA et modification des conditions d'exploitation

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 31 juillet 2017 PDF - 0,98 Mb - 08/08/2017

Entreprise : COMPAGNIE de DISTRIBUTION des HYDROCARBURES

Objet : Levée de l'obligation de constitution de garanties financières

Télécharger Arrêté complémentaire du 9 juin 2022 PDF - 0,81 Mb - 17/06/2022

Entreprise : COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE

Objet : Source Canourgue - Traitement d'une pollution

Télécharger Arrete prescriptions complementaires PDF - 0,20 Mb - 30/07/2013

Objet : Traitement d'une pollution sur un terrain appartenant à CPB aux lieux-dits 'Source Canourgue' et 'Grand Vallat'

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 18 juin 2015 PDF - 3,73 Mb - 24/06/2015

Entreprise : DADDY SRI (ex. S.R.I)

Objet : Exploitation d'un centre de transit, regroupement ou tri de métaux, déchet de métaux non dangereux et de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

Télécharger Résumé non technique étude de dangers PDF - 0,66 Mb - 03/02/2015
Télécharger Résumé non technique étude d'impact PDF - 0,64 Mb - 03/02/2015
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 2,61 Mb - 09/03/2015
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,56 Mb - 18/03/2015
Télécharger Rapport du Commissaire Enquêteur PDF - 4,94 Mb - 24/06/2015
Télécharger Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur PDF - 0,11 Mb - 24/06/2015
Télécharger Arrêté d'autorisation du 4 janvier 2016 PDF - 16,17 Mb - 15/01/2016

Entreprise : GCA LOGISTICS MARSEILLE

Objet : Exploitation d'une plate-forme logistique et un centre de traitement de déchets non dangereux

Télécharger résumé non technique étude de danger PDF - 5,46 Mb - 31/05/2016
Télécharger résumé non technique étude d'impact PDF - 16,27 Mb - 31/05/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,90 Mb - 31/05/2016
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,81 Mb - 02/06/2016
Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 2,18 Mb - 14/09/2016
Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,09 Mb - 14/09/2016
Télécharger arrêté d'autorisation du 1er juin 2018 PDF - 13,27 Mb - 13/06/2018

Objet : collecte de pneumatiques usagés

Télécharger Arrêté du 20 avril 2017 portant agrément pour la collecte dans les Bouches-du-Rhone et le Vaucluse PDF - 0,89 Mb - 12/07/2017
Télécharger Arrêté de mesures d'urgence du 11 août 2017 pour les conditions d'entreposages de matières combustibles et pneumatiques PDF - 1,55 Mb - 21/08/2017

Objet : entreposage de pneumatiques usagés

Télécharger Arrêté rendant redevable d'une astreinte administrative-3 mai 2019 PDF - 0,85 Mb - 28/05/2019
Télécharger Arrêté prescrivant des mesures compensatoires-3 mai 2019 PDF - 1,07 Mb - 28/05/2019

Entreprise : GEMFI

Objet : Réalisation d'une plateforme logistique

Télécharger Demande d'enregistrement PDF - 0,48 Mb - 28/09/2022
Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,71 Mb - 28/09/2022
Télécharger Arrêté du 23 mars 2023 portant autorisation environnementale PDF - 2,58 Mb - 05/04/2023

Entreprise : GEOSEL MANOSQUE

Objet : Mise à jour administrative - Station-relais de Rognac

Télécharger Arrêté du 22 février 2022 fixant des prescriptions complémentaires PDF - 0,34 Mb - 04/03/2022

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Télécharger résumé non technique permis de recherches PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
Télécharger réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
Télécharger arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
Télécharger Information sur avis de la commune PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021
Télécharger Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021
Télécharger Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

Télécharger Resume non technique PDF - 0,24 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 1 PDF - 10,11 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 2 PDF - 10,27 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 3 PDF - 9,93 Mb - 17/04/2015
Télécharger Notice d'impact partie 4 PDF - 3,60 Mb - 17/04/2015
Télécharger Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche PDF - 0,25 Mb - 01/12/2015

Entreprise : JBY CREATION (ex.DAHER)

Objet : exploitation de deux entrepôts

Télécharger Arrêté du 6 juillet 2023 portant mise en demeure de respecter les dispositions applicables PDF - 1,55 Mb - 12/07/2023

Entreprise : JMB ENVIRONNEMENT

Objet : exploitation d'un centre de tri, regroupement et transit de déchets non dangereux

Télécharger Arrêté du 10 janvier 2019 portant liquidation totale d'une astreinte administrative PDF - 0,96 Mb - 22/01/2019

 Entreprise : JUMBO LAVAGE MEDITERRANEE

Objet : Exploitation d'une installation de lavage de citernes ayant contenu du vrac pulvérulent non dangereux

Télécharger Avis Autorite Environnementale PDF - 0,37 Mb - 30/07/2013
Télécharger Avis Enquete Publique PDF - 0,14 Mb - 30/07/2013
Télécharger Resumes non techniques PDF - 3,37 Mb - 30/07/2013
Télécharger Rapport commissaire enqueteur PDF - 0,43 Mb - 30/07/2013
Télécharger Conclusions Commissaire Enqueteur PDF - 0,08 Mb - 30/07/2013
Télécharger arrêté d'autorisation du 2 septembre 2014 PDF - 1,83 Mb - 03/09/2014

Objet : Respect des dispositions réglementaires

Télécharger Arrêté du 31 octobre 2023 portant mise en demeure PDF - 1,15 Mb - 09/11/2023

Entreprise : MAREVA

Objet : Modification entrepôts Zone Industrielle Rognac Nord

Télécharger Arrete prescriptions complementaires PDF - 2,47 Mb - 30/07/2013

Entreprise : MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

Objet : Réhabilitation de la déchèterie "Les Fouitades"

Télécharger Demande d'enregistrement PDF - 5,03 Mb - 01/09/2021
Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,68 Mb - 01/09/2021
Télécharger Arrêté du 16 mars 2022 portant enregistrement PDF - 1,69 Mb - 30/03/2022

Entreprise : ORTEC Industries

Objet : Fin de l'opération RDSE

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires sur rejets de substances dangereuses en milieu aquatique PDF - 0,34 Mb - 28/11/2013

Objet : Garanties fincières pour mise en sécurité du site pour l'agence VALORTEC

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 23 décembre 2014 PDF - 1,10 Mb - 06/01/2015

Entreprise : PREMIUM CAPITAL II

Objet : Plateforme logistique

Cf. commune de Berre l'Etang


Entreprise : RECYDIS

Objet : Création d’un site de regroupement et tri de déchets dangereux

Télécharger Résumé non technique de l'étude d'impact PDF - 0,67 Mb - 21/06/2018
Télécharger Résumé non technique de l'étude de dangers PDF - 0,72 Mb - 25/06/2018
Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale PDF - 0,02 Mb - 21/06/2018
Télécharger Observations du public transmises par voie électronique PDF - 21,57 Mb - 08/10/2018
Télécharger Observations du public remises lors de l'enquête publique PDF - 3,74 Mb - 03/10/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 1/6 PDF - 16,25 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 2/6 PDF - 6,79 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 3/6 PDF - 5,94 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 4/6 PDF - 9,90 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 5/6 PDF - 7,33 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Rognac 6/6 PDF - 15,27 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Velaux PDF - 3,40 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Berre l'Etang PDF - 3,31 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de La Fare les Oliviers PDF - 0,69 Mb - 08/11/2018
Télécharger Registre d'enquête publique de Vitrolles PDF - 0,52 Mb - 08/11/2018
Télécharger Rapport d'enquête publique PDF - 5,55 Mb - 06/11/2018
Télécharger Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur PDF - 2,80 Mb - 06/11/2018
Télécharger Arrêté de refus du 28 février 2019 PDF - 0,59 Mb - 28/02/2019

Entreprise : ROCKSON NOUVELLE

Objet : Contrôle des eaux résiduaires industrielles

Télécharger Arrêté du 23 septembre 2019 portant mise en demeure PDF - 0,70 Mb - 01/10/2019

Entreprise : ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION

Objet : Valeurs Limites d'Emissions (VLE) dans l'atmosphère

Télécharger prescriptions de mesures d'urgence sur l'épurateurs d'air en date du 26 avril 2017 PDF - 0,60 Mb - 26/04/2017

Entreprise : ROSTOCK

Objet : Respect des prescriptions réglementaires

Télécharger Arrêté du 14 septembre 2022 portant mise en demeure PDF - 0,83 Mb - 28/09/2022

Objet : Respect des prescriptions réglementaires - confinement des eaux d'extinction incendie

Télécharger Arrêté du 19 février 2024 portant mise en demeure PDF - 0,81 Mb - 21/02/2024

Entreprise : SEVIA

Objet : Centre de regroupement et transit de déchets dangereux

Télécharger arrêté du 9 janvier 2015 modifiant les conditions d'exploitation PDF - 0,69 Mb - 14/01/2015

Entreprise : SRA SAVAC

Objet : Modifications des conditions d'exploitation

Télécharger arrêté du 23 octobre 2014 PDF - 0,85 Mb - 17/11/2014

Entreprise : SOLAMAT MEREX

Objet : Mise à jour des prescriptions applicables au centre de traitement de déchets dangereux

Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires PDF - 0,46 Mb - 30/07/2013
Télécharger arrêté du 23 septembre 2020 supprimant la moyenne maximale de tonnage incinéré PDF - 0,74 Mb - 02/10/2020

Objet : Garanties financières pour mise en sécurité du site

Télécharger arrêté de prescriptions complémentaires du 30 décembre 2014 PDF - 1,19 Mb - 06/01/2015

Entreprise : SPUR ENVIRONNEMENT

Objet : Installation de tri et traitement de déchets dangereux

Télécharger Arrêté du 3 février 2020 de mise à jour des prescriptions du site PDF - 9,43 Mb - 05/02/2020

Entreprise : UNIVAR

Objet : Cessation du site

Télécharger arrêté du 9 août 2017 relatif à la surveillance environnementale du site PDF - 0,85 Mb - 21/08/2017

Entreprise : USSEGLIO (Le haras de la Tuillière)

Objet : Respect des prescriptions réglementaires dans le cadre de l'exploitation d'un chenil

Télécharger Arrêté du 21 mars 2023 portant mise en demeure PDF - 0,72 Mb - 22/03/2023

Documents listés dans l’article