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Préfetdes Bouches-du-Rhône
Les services de l'État dans lesBouches-du-Rhône
Elections municipales des 15 et 22 mars 2020
Télécharger Arrêté RAA constatant le nombre de conseillers municipaux par commune et le nombre de conseillers d'arrondissement de Marseille PDF - 0,55 Mb - 27/01/2020
Télécharger AP METROPOLE extrait RAA du 31 octobre 2019 PDF - 0,12 Mb - 27/01/2020
Télécharger Arrêté RAA fixant répartition par secteur des 102 sièges de Marseille au sein du conseil de la Métropole PDF - 0,50 Mb - 27/01/2020
Télécharger RAA AP ACCM conseil communautaire PDF - 0,13 Mb - 27/01/2020
Télécharger RAA AP CATP conseil communautaire PDF - 0,15 Mb - 27/01/2020
Télécharger RAA AP CCVBA conseil communautaire PDF - 0,15 Mb - 27/01/2020
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