2019

Libellé	Commune	Date de publication
Télécharger Syndicat intercommunal du bassin versant de l'Huveaune - Travaux hydraulique sur l'Huveaune PDF - 1,39 Mb - 14/01/2019	Aubagne	14 janvier 2019
Télécharger Métropole Aix-Marseille Provence - Autorisation de prélèvement d'eau à destination de l'alimentation en eau potable des forages du Défends PDF - 0,83 Mb - 31/01/2019	Eyguières	31 janvier 2019
Télécharger Société Parc Éolien Offshore de Provence Grand Large - Autorisation pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien en mer PDF - 3,36 Mb - 20/02/2019	Port-Saint-Louis-du-Rhône	20 février 2019
Télécharger Société RTE Réseau de Transport d'Electricité - Autorisation pour le raccordement au réseau public de transport électrique du parc éolien en mer PDF - 2,15 Mb - 20/02/2019	Port-Saint-Louis-du-Rhône	20 février 2019
Télécharger Société EDF OPTIMAL SOLUTIONS - réalisation d'une boucle de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer (Massiléo) PDF - 1,30 Mb - 01/03/2019	Marseille	1er mars 2019
Télécharger EPAD OUEST PROVENCE - Infiltration des eaux d'irrigation de la ZACZone d'aménagement concerté de la Péronne PDF - 1,67 Mb - 14/03/2019	Miramas	14 mars 2019
Télécharger Golf de Manville - mise en demeure - comblement de forages PDF - 0,62 Mb - 14/03/2019	Les Baux de Provence	14 mars 2019
Télécharger Aménagement de la zone urbaine La Treille PDF - 1,57 Mb - 15/03/2019	Peynier	15 mars 2019
Télécharger Aménagement du secteur de Barida PDF - 1,70 Mb - 15/03/2019	Aix-en-Provence	15 mars 2019
Télécharger Mise en demeure - Régularisation administrative de travaux de dragage agricole PDF - 0,77 Mb - 22/03/2019	Tarascon	22 mars 2019
Télécharger Mise en demeure - Travaux de remblaiement réalisés en lit majeur de la Durance PDF - 1,04 Mb - 19/04/2019	Le Puy-Sainte-Réparade	19 avril 2019
Télécharger Mise en demeure - Travaux de remblaiement réalisés en lit majeur de la Durance PDF - 1,01 Mb - 19/04/2019	Le Puy-Sainte-Réparade	19 avril 2019
Télécharger Mise en demeure - Régularisation de travaux réalisés sur le ruisseau du Grand Pré PDF - 0,49 Mb - 06/05/2019	La Destrousse	6 mai 2019
Télécharger Grand Port Maritime de Marseille - exploitation plateforme DISTRIPORT PDF - 1,39 Mb - 09/05/2019	Port Saint-Louis du Rhône	9 mai 2019
Télécharger Société DALKIA SMART BUILDING et INTERXION FRANCE - changement de bénéficiaire - réalisation d'une boucle de valorisation énergétique des eaux de l... PDF - 0,45 Mb - 10/05/2019	Marseille (15ème)	10 mai 2019
Télécharger Mise en demeure - Bassin de rétention du lotissement "Le Clos des Félibres" PDF - 0,75 Mb - 13/05/2019	Rognonas	13 mai 2019
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille Provence - captages de Coulin -prélèvement d'eau PDF - 0,68 Mb - 27/05/2019	Gémenos	27 mai 2019
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille Provence - captages de Coulin - périmètres de protection PDF - 1,63 Mb - 27/05/2019	Gémenos	27 mai 2019
Télécharger Société du canal de Provence - Renouvellement de l'autorisation de prélèvement d'eau dans la nappe du crétacé dans le bassin de l'ARC PDF - 0,54 Mb - 27/05/2019	Rousset	27 mai 2019
Télécharger Travaux d'aménagement des seuils 5 et 6 - Réglement particulier de la navigation sur sur le bassin de la Durance PDF - 0,50 Mb - 28/05/2019	Le Puy-Sainte-Réparade	28 mai 2019
Télécharger Mise en demeure - Régularisation de la situation administration de la station d'épuration communale de la ZI des Iscles PDF - 0,73 Mb - 11/06/2019	Châteaurenard	11 juin 2019
Télécharger Mise en demeure - Prise des mesures nécessaires afin de respecter les prescriptions de l'arrêté ministériel relatif aux systèmes d'assainissement c... PDF - 1,23 Mb - 11/06/2019	Châteaurenard	11 juin 2019
Télécharger Société SPSE - pipeline 40 pouces - prescriptions complémentaires PDF - 0,90 Mb - 04/07/2019	Saint-Martin de Crau	4 juillet 2019
Télécharger Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) des prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole pour la nappe de la Crau - plan annuel 2019 de r... PDF - 3,23 Mb - 16/07/2019	Fos-sur-Mer, Port-de-Bouc, Istres, Saint-Mitre-Les-Remparts, Martigues, Châteauneuf-les-Martigues, Marignane, Vitrolles, Rognac, Berre l’Étang	15 juillet 2019
Télécharger Mise en demeure - régularisation et mise en conformité d'ouvrages de prélèvement d'eau - EARL MAS DE BOUSCAYER PDF - 0,66 Mb - 13/08/2019	Saint-Martin de Crau	13 août 2019
Télécharger Mise en demeure - régularisation et mise en conformité d'ouvrages de prélèvement d'eau - GFA DE LA GIRAUDIERE PDF - 0,65 Mb - 13/08/2019	Saint-Martin de Crau	13 août 2019
Télécharger Mise en demeure - régularisation et mise en conformité d'ouvrages de prélèvement d'eau - EARL DE LA SAUQUE PDF - 0,65 Mb - 13/08/2019	Saint-Martin de Crau	13 août 2019
Télécharger Mise en demeure - régularisation et mise en conformité d'ouvrages de prélèvement d'eau - EARL RACAMIER PDF - 0,65 Mb - 13/08/2019	Saint-Martin de Crau	13 août 2019
Télécharger Mise en demeure - circuit moto-cross stade de Saint-Menet Pépinière PDF - 0,54 Mb - 19/08/2019	Marseille (11ème)	19 août 2019
Télécharger Mise en demeure - Régularisation et mise en conformité d'un ouvrage de prélèvement d'eau à usage agricole PDF - 1,19 Mb - 30/08/2019	Istres	30 août 2019
Télécharger Arrêté d'urgence - Restriction d'usage de l'eau destinée à la consommation humaine PDF - 0,34 Mb - 07/10/2019	Peynier	7 octobre 2019
Télécharger Levée de la restriction d'usage de l'eau destinée à la consommation humaine PDF - 0,32 Mb - 08/10/2019	Peynier	8 octobre 2019
Télécharger SAS LA MERINDOLE - autorisation environnementale - aménagement d'un quartier résidentiel Les Arcades PDF - 3,01 Mb - 14/10/2019	Port de Bouc	10 octobre 2019
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille Provence - Renouvellement autorisation prélèvement et production eau potable- captages des Goules PDF - 0,47 Mb - 04/11/2019	Pélissanne	4 novembre 2019
Télécharger ENEDIS - Mise en demeure - Pose d'un câble sous marin PDF - 0,69 Mb - 21/11/2019	Marseille	21 novembre 2019
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille-Provence - prescriptions complémentaires aménagement des quais et du plan d'eau d'une partie du Vieux Port PDF - 1,49 Mb - 04/12/2019	Marseille	4 décembre 2019
Télécharger ASF - Amélioration de la bifurcation A7/A54 PDF - 3,29 Mb - 11/12/2019	Salon de Provence, Lançon Provence, Pélissanne	11 décembre 2019
Télécharger Mise en demeure de régulariser et de mettre en conformité un ouvrage de prélèvement d'eau à usage agricole PDF - 1,11 Mb - 31/12/2019	Istres	31 décembre 2019

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