2020

Libellé	Commune	Date de publication
Télécharger Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - captage du Roubian - prescriptions complémentaires PDF - 0,73 Mb - 11/02/2020	Tarascon	3 février 2020
Télécharger Société du Canal de Provence et d’Aménagement de la région Provençale - renouvellement prélèvement et autorisation forages Puits de l’Arc PDF - 0,51 Mb - 04/02/2020	Rousset	4 février 2020
Télécharger Travaux de remblaiement dans le lit majeur de la Touloubre - Mise en demeure PDF - 0,57 Mb - 10/02/2020	La Barben	10 février 2020
Télécharger SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - Aménagement de la zone d'activité Les Sybilles PDF - 1,97 Mb - 14/02/2020	Les Pennes Mirabeau	14 février 2020
Télécharger Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône - dragages d'entretien des cales d'accostage du bac de Barcarin PDF - 1,57 Mb - 14/02/2020	Arles, Port-Saint-Louis-du-Rhône	14 février 2020
Télécharger Ville de Marseille - dragage ponctuel d'une partie du bassin d'évolution du Roucas Blanc PDF - 3,12 Mb - 26/02/2020	Marseille (8ème)	26 février 2020
Télécharger Mise en demeure - Travaux de remblaiemet dans le lit majeur de l'Aigue Vive en bordure de la RD56 PDF - 0,97 Mb - 03/03/2020	Le Rousset	3 mars 2020
Télécharger Société La Ciotat Shipyards - Construction et exploitation d’une plateforme et d’un ascenseur pour navires de très haute plaisance jusqu’à 4 500 t PDF - 4,36 Mb - 06/03/2020	La Ciotat	6 mars 2020
Télécharger Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - système d'assainissement des eaux usées de Salin de Giraud - mise en demeure PDF - 0,53 Mb - 20/03/2020	Arles	20 mars 2020
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille-Provence -Travaux de réparation et de maintenance émissaire station d'épuration de Carry-Sausset PDF - 1,43 Mb - 22/04/2020	Carry-le-Rouet, Sausset-les-Pins	22 avril 2020
Télécharger Mise en demeure - exploitation du port du Frioul PDF - 0,53 Mb - 27/04/2020	Marseille	27 avril 2020
Télécharger Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône - opérations de dragage d’entretien des cales d’accostage du bac de Barcarin - modification PDF - 1,61 Mb - 19/05/2020	Arles, Port-Saint-Louis-du-Rhône	19 mai 2020
Télécharger Ville de Marseille - Rechargement sédimentaire des plages du Prado – prescriptions spécifiques PDF - 1,73 Mb - 29/05/2020	Marseille	29 mai 2020
Télécharger ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) Organization - prescriptions complémentaires dispositif pluvial site ITERInternational Thermonuclear Experimental Reactor ( réacteur thermonucléaire expérimental international ) PDF - 3,40 Mb - 02/06/2020	Saint-Paul-Lez-Durance	2 juin 2020
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille-Provence et Régie des Eaux du Pays d'Aix - renouvellement autorisation recyclage agricole boues Aix-Pioline PDF - 12,87 Mb - 16/06/2020	Aix-en-Provence, Cabriès, Eguilles, Lambesc, Lançon-Provence, Rognes, Saint-Cannat, Ventabren	16 juin 2020
Télécharger Sociétés Interxion et Dalkia - modification arrêté exploitation boucle de valorisation énergétique PDF - 1,78 Mb - 19/06/2020	Marseille	19 juin 2020
Télécharger Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de la nappe de la Crau - plan de répartition année 2020 PDF - 0,20 Mb - 10/07/2020	Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin de Crau, Salon de Provence	10 juillet 2020
Télécharger GPMM et LyondellBasell - modification arrêté autorisation de dragages bassins Ouest, canaux Caronte et Port saint-Louis et Port de la Pointe PDF - 2,04 Mb - 30/07/2020	Berre l'Etang	30 juillet 2020
Télécharger Métropole d'Aix-Marseille-Provence - modification arrêté du 28 avril 2016 captage des Canaux Jumeaux PDF - 4,63 Mb - 11/08/2020	Istres	11 août 2020
Télécharger Société du Canal de Provence - classement des barrages exploités dans les Bouches-du-Rhône PDF - 1,50 Mb - 14/08/2020	Aix-en-Provence, Châteauneuf-les-Martigues, Rognac	14 août 2020
Télécharger Mise en demeure - régularisation de la situation administrative du système d'assainissement de la ZI des Iscles PDF - 1,09 Mb - 07/10/2020	Châteaurenard	02 octobre 2020
Télécharger Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - Travaux d’entretien du bassin arrière du port de Cassis PDF - 7,06 Mb - 12/10/2020	Cassis	12 octobre 2020
Télécharger Société ENEDIS - Travaux de réparation des câbles d’alimentation électrique de l’archipel du Frioul PDF - 5,11 Mb - 12/10/2020	Marseille	12 octobre 2020
Télécharger Retrait mise en demeure - Régularisation de travaux réalisés sur le ruisseau du Grand Pré PDF - 0,59 Mb - 14/10/2020	La Destrousse	14 octobre 2020
Télécharger Arrêté n° 156-2020 PE du 4/11/2020 portant dentification des points d'eau à prendre en compte pour l'application de l'arrêté ministériel du 4/05/2017 PDF - 0,94 Mb - 05/11/2020	Département	5 novembre 2020
Télécharger Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Arc - transformation en EPAGE PDF - 2,55 Mb - 09/11/2020	Bassin versant de l'Arc	9 novembre 2020
Télécharger Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune - transformation en EPAGE PDF - 2,53 Mb - 09/11/2020	Bassin versant de l'Huveaune	9 novembre 2020
Télécharger Mise en demeure - prescriptions et suspension provisoire de travaux PDF - 2,04 Mb - 02/12/2020	Saint-Martin de Crau	2 décembre 2020
Télécharger SPLA Pays d'Aix Territoires - Projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Constance - rejet PDF - 0,89 Mb - 23/12/2020	Aix-en-Provence	23 décembre 2020

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