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Aubagne

Mise à jour le 04/05/2022
 
 
Enquêtes publiques (hors icpe)
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille Plan de prévention des risques d'inondation par débordement de l'Huveaune Code Environnement Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille 07/11/2016 09/12/2016

> Resultats Enquete - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,21 Mb

Aubagne Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - Travaux hydrauliques sur l'Huveaune entre Aubagne et La Penne sur Huveaune Code de l'environnement Aubagne du 05/06/2018 au 05/07/2018

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,48 Mb

> avis AFB-23-06-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Avis Natura 2000-16-06-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Avis Natura2000-28-02-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Avis pôle Risque 31-05-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis pôle Risque-13-03-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Observations du public émises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,46 Mb

> Conclusions motivées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Complément - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Arrêté de déclaration d'intérêt général et d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018 Accéder aux documents
Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06) Réalisation des phases 1 et 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LNPCA), par SNCF RESEAU et SNCF Gares & Connexions

Code de l'Environnement

Code de l'Urbanisme

Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique

 Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06)

du 17/01/2022

au

28/02/2022

Avis d'enquête, dossier, accès au registre dématérialisé voir Marseille

Rapport,conclusions et avis de la Commission d'Enquête: voir Marseille.