Aubagne
Enquêtes publiques (hors icpe)
Commune du projet | Nature du projet | Type d'enquête | Communes de l'enquête | Dates de l'enquête | Documents |
Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille | Plan de prévention des risques d'inondation par débordement de l'Huveaune | Code Environnement | Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille | 07/11/2016 09/12/2016 | |
Aubagne | Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - Travaux hydrauliques sur l'Huveaune entre Aubagne et La Penne sur Huveaune | Code de l'environnement | Aubagne | du 05/06/2018 au 05/07/2018 | |
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin | Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents | Code de l'environnement | Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin | du 20/06/2018 au 19/07/2018 | Accéder aux documents |
Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06) | Réalisation des phases 1 et 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LNPCA), par SNCF RESEAU et SNCF Gares & Connexions |
Code de l'Environnement Code de l'Urbanisme Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique | Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06) |
du 17/01/2022 au 28/02/2022 |
Avis d'enquête, dossier, accès au registre dématérialisé voir Marseille Rapport,conclusions et avis de la Commission d'Enquête: voir Marseille. Arrêté DUP et annexes : voir Marseille |
Documents listés dans l’article
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