Bouilladisse (la)

Mis à jour le 06/01/2023
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018

Télécharger Avis ARSAgence Régionale de Santé - 15-03-2018 PDF - 0,80 Mb - 01/06/2018

La Bouilladisse Projet de création d'une Zone agricole protégée aux lieux-dits ''Pinchinier'', ''Moustiers'', ''Le Pigeonnier'' et ''Le Plan''

Code rural et de la pêche maritime

Code de l'environnement

La Bouilladisse du 01/09/2021 au 01/10/2021
La Bouilladisse Projet d’établissement d'un plan de prévention des risques miniers et carrières souterraines (pierre à ciment) Code de l'environnement La Bouilladisse du 07/11/2022 au 07/12/2022

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