Bouilladisse (la)

 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Dossier Merlançon DIG-EAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,83 Mb

> Avis AFB - 8-03-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Avis Natura 2000 - 8-03-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis ARSAgence Régionale de Santé - 15-03-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Observations du public émises par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> Conclusions motivées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,56 Mb

> Arrêté prfectoral d'autorisation et de DIG - 21-12-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

La Bouilladisse Projet de création d'une Zone agricole protégée aux lieux-dits ''Pinchinier'', ''Moustiers'', ''Le Pigeonnier'' et ''Le Plan''

Code rural et de la pêche maritime

Code de l'environnement

La Bouilladisse du 01/09/2021 au 01/10/2021

> Dossier - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,08 Mb

> Localisation des parcelles dans les zones agricoles du PLUPlan local d'urbanisme de La Bouilladisse - Partie 1/3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,38 Mb

> Partie 2/3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,49 Mb

> Partie 3/3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> A1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 011021Observation du Public voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> A2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,58 Mb