Bouilladisse (la)

Mis à jour le 24/04/2023
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents Code de l'environnement Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin du 20/06/2018 au 19/07/2018
Télécharger Avis ARS Agence Régionale de Santé - 15-03-2018 PDF - 0,80 Mb - 01/06/2018
La Bouilladisse Projet de création d'une Zone agricole protégée aux lieux-dits ''Pinchinier'', ''Moustiers'', ''Le Pigeonnier'' et ''Le Plan''

Code rural et de la pêche maritime

Code de l'environnement

La Bouilladisse du 01/09/2021 au 01/10/2021
La Bouilladisse Projet d’établissement d'un plan de prévention des risques miniers et carrières souterraines (pierre à ciment) Code de l'environnement La Bouilladisse du 07/11/2022 au 07/12/2022

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Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse Métropole d'Aix-Marseille-Provence - projet VAL'TRAM - prolongement de la ligne de tramway entre les communes d'Aubagne et La Bouilladisse

Code de l'Environnement

Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique

Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse

du

15/05/2023

au

20/06/2023

Voir Aubagne