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Bouilladisse (la)

Mis à jour le 24/04/2023

Commune du projet	Nature du projet	Type d'enquête	Communes de l'enquête	Dates de l'enquête	Documents
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin	Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents	Code de l'environnement	Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin	du 20/06/2018 au 19/07/2018	Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,86 Mb - 01/06/2018 Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,45 Mb - 01/06/2018 Télécharger Note de présentation non technique PDF - 0,34 Mb - 01/06/2018 Télécharger Dossier Merlançon DIG-EAU PDF - 34,83 Mb - 01/06/2018 Télécharger Avis AFB - 8-03-2018 PDF - 1,57 Mb - 01/06/2018 Télécharger Avis Natura 2000 - 8-03-2018 PDF - 0,04 Mb - 01/06/2018 Télécharger Avis ARSAgence Régionale de Santé - 15-03-2018 PDF - 0,80 Mb - 01/06/2018 Télécharger Observations du public émises par voie électronique PDF - 2,17 Mb - 19/07/2018 Télécharger Rapport d'enquête PDF - 2,84 Mb - 13/08/2018 Télécharger Conclusions motivées PDF - 0,47 Mb - 13/08/2018 Télécharger Annexes PDF - 8,56 Mb - 13/08/2018 Télécharger Arrêté prfectoral d'autorisation et de DIG - 21-12-2018 PDF - 2,72 Mb - 27/12/2018
La Bouilladisse	Projet de création d'une Zone agricole protégée aux lieux-dits ''Pinchinier'', ''Moustiers'', ''Le Pigeonnier'' et ''Le Plan''	Code rural et de la pêche maritime Code de l'environnement	La Bouilladisse	du 01/09/2021 au 01/10/2021	Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,68 Mb - 29/10/2021 Télécharger Rapport et Conclusions PDF - 14,01 Mb - 29/10/2021
La Bouilladisse	Projet d’établissement d'un plan de prévention des risques miniers et carrières souterraines (pierre à ciment)	Code de l'environnement	La Bouilladisse	du 07/11/2022 au 07/12/2022	Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,78 Mb - 11/10/2022 -- Télécharger Rapport et Conclusions ZIP - 8,59 Mb - 06/01/2023
Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse	Métropole d'Aix-Marseille-Provence - projet VAL'TRAM - prolongement de la ligne de tramway entre les communes d'Aubagne et La Bouilladisse	Code de l'Environnement Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique	Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse	du 15/05/2023 au 20/06/2023	Voir Aubagne

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