Châteauneuf les Martigues

Mis à jour le 11/08/2020

Commune du projet	Nature du projet	Type d'enquête	Communes de l'enquête	Dates de l'enquête	Documents
Châteauneuf les Martigues	Demande de permis de construire (sté CSMED) pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque de 7,5 MW	Code Environnement	Châteauneuf les Martigues	27/06/2016 28/07/2016	Télécharger Resultats Enquete ZIP - 7,57 Mb - 09/09/2016
Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac	Projet de remplacement de plusieurs tronçons des canalisations GSM1 et GSM2 dans les étangs de Vaïne et de Berre	Code de l'environnement, code général de la propriété des personnes publiques	Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac	02/11/2016 02/12/2016	voir Berre

Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne	Projet de complément à l'échangeur A55/RD9 pour la desserte des zones d'activités sur les communes de Châteauneuf les Martigues et Ensuès la Redonne, porté par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.	Code Environnement	Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne	02/10/2017 02/11/2017	Télécharger Avis_Enquete PDF - 1,01 Mb - 12/09/2017 Télécharger Obs du public - voie electronique PDF - 0,34 Mb - 13/11/2017 Télécharger Rapport du Commissaire Enquêteur PDF - 3,27 Mb - 07/12/2017 Télécharger Conclusions du Commissaire Enquêteur PDF - 0,83 Mb - 07/12/2017
					Télécharger Arrêté de DUP PDF - 0,40 Mb - 03/10/2018
Châteauneuf les Martigues,Ensuès-la Redonne, Gignac-la-Nerthe	Prorogation de DUP - Zone d'Aménagement Concerté des Aiguilles (ZAC)	Code Environnement	Châteauneuf les Martigues,Ensuès-la Redonne, Gignac-la-Nerthe		Télécharger Arrêté n°2020-27 du 31/07/2020 prorogeant l'arrêté n°2015 -29 du 01/09/2015 DUP PDF - 0,69 Mb - 10/08/2020

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