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Châteaurenard

Mise à jour le 21/11/2022
 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Chateaurenard, Eyragues Projet de centrale photovoltaïque au sol Société Centrale Solaire Orion 34 Code Environnement Chateaurenard, Eyragues 29/06/2021 au 28/07/2021

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> Avis rectificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Rapport et conclusion du CE - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,17 Mb

Avignon, Caumont sur Durance, Rognonas, Châteaurenard, Noves, Cabannes et Barbentane projet aux fins de restructuration du secteur amont de la digue de la Durance

Code Environnement

code de l’expropriation pour cause d’utilité publique

code de la santé publique

code forestier

 

 Avignon, Caumont sur Durance, Rognonas, Châteaurenard, Noves, Cabannes et Barbentane 26/09/2022 au 31/10/2022

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accès au dossier et au registre dématérialisé

Avignon, Châteaurenard, Rognonas demande d’autorisation environnementale supplétive relative au rétablissement de la franchissabilité piscicole et sédimentaire de la Durance, au niveau des seuils 66, 67 et 68, en aval du barrage de Bonpas code de l'environnement Avignon, Châteaurenard, Rognonas du 28/11/2022 au 06/01/2023 Accéder à l'enquête publique inter préfectorale