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Fos sur Mer

Mise à jour le 11/05/2021
 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Fos sur Mer Métropole d'Aix Marseille Provence - Construction d'une nouvelle station d'épuration Code Environnement Fos sur Mer 20/03/2017 au 19/04/2017 inclus

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> Conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Registre d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,44 Mb

Fos-sur-Mer GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE - projet de prélèvement des eaux du champ captant du Ventillon Code  Environnement Fos-sur-Mer, Istres, Port Saint-Louis du Rhône 25 septembre au 27 octobre 2017

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

         

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

Fos-sur-Mer

Projet de centrale photovoltaïque de la Feuillane

Société TOTAL SOLAR

 Code de l'Environnement   Fos-sur-Mer du 05 septembre 2018 au 05 octobre 2018

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Fos-sur-Mer

Projet de centrale photovoltaïque de la Feuillane (phase II)

Société TOTAL SOLAR

 Code de l'Environnement Fos-sur-Mer

du 15/03/19

au 15/04/19

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,24 Mb

Arles et Tarascon Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) - projet de création d'une digue à l'ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon, travaux de mise en transparence du remblai et mesures associées Code de l'environnement Arles, Boulbon, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Graveson, Maillane, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Etienne-du-Grès, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Saint-Rémy-de-Provence, Les Saintes-Maries-de-la-Mer et Tarascon dans le département des Bouches-du-Rhône et Aigues-Mortes, Aimargues, Aramon, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin, Comps, Fourques, Le Cailar, Le Grau-du-Roi, Montfrin, Saint-Gilles, Saint-Laurent d'Aigouze, Théziers, Vallabrègues et Vauvert dans le département du Gard du 30/10/2017 au 08/12/2017 voir ARLES
           
  Fos-sur-Mer     Projet de centrale photovoltaïque au sol lieu dit ''Le Cavaou''     Code de l'environnement                Fos-sur-Mer

du 12/03/19

au

12/04/19

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Rapport signé (page) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Conclusions signées (page) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône Projet d'aménagement d'un parc pilote éolien flottant "Provence Grand Large" au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône Code de l'environnement Port-Saint-Louis-du-Rhône, Martigues, Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer du 01/06/21 au 30/06/21 Voir Port-Saint-Louis-du-Rhône