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Mallemort

Mis à jour le 08/08/2023

Commune du projet	Nature du projet	Type d'enquête	Communes de l'enquête	Dates de l'enquête	Documents
Mallemort	Société Parc Solaire de Piboulon - projet de centrale photovoltaïque	Code de l'environnement	Alleins, Mallemort	29/09/2017 au 30/10/2017 inclus	Télécharger Rapport et conclusions d'enquête PDF - 3,73 Mb - 05/12/2017
MALLEMORT	SARL "CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION i30" - Réalisation d'un projet de centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit ''Les Fumades''	Code de l'environnement	MALLEMORT	du 26/01/2022 au 25/02/2022	Télécharger Rapport et conclusions d'enquête PDF - 0,64 Mb - 25/03/2022 Télécharger Annexes ZIP - 7,69 Mb - 25/03/2022
MALLEMORT	SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DE LA VALLÉE DE LA DURANCE Projet de restructuration de la digue des Carriers	Code de l'environnement	Mallemort (13), Sénas (13), Mérindol (84), Cheval-Blanc (84)	du 20/06/2022 au 22/07/2022	Télécharger Rapport du commissaire enquêteur ZIP - 49,05 Mb - 29/08/2022 Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,80 Mb - 29/08/2022 Télécharger Arrêté inter préfectoral d'autorisation environnementale du 11/10/2022 PDF - 10,02 Mb - 11/10/2022
MALLEMORT	CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE Projet de réhabilitation du pont suspendu de Mérindol-Mallemort	Code de l'environnement	Mallemort (13), Mérindol (84)	du 10/10/2022 au 24/10/2022	Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 6,61 Mb - 28/11/2022 Télécharger Annexes au rapport du commissaire enquêteur PDF - 1,64 Mb - 28/11/2022 Télécharger Conclusions d'enquête publique PDF - 0,67 Mb - 28/11/2022 Télécharger Arrêté inter-préfectoral d'autorisation environnementale du 08/08/2023 PDF - 11,37 Mb - 08/08/2023

Télécharger A1 PDF - 0,06 Mb - 22/02/2022

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