Marseille

 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
MARSEILLE Aménagement du secteur Bougainville par EUROMEDITERRANEE Enquête unique sur l'utilité publique et le parcellaire (codes de l'environnement et de l'expropriation) Marseille DU 25/10/19 AU 27/11/19

> Avis-AE 15-05-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> avis mairie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> AVIS amp 05-06-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

Dossier d'enquête :

https://euromediterranee.fr/actualites/dup-bougainville

Observations électroniques:

> observations internet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> Rapport_Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Marseille Projet de plan de prévention des risques d'inondation  Aygalades Code de l'Environnement Marseille

19/02/19

22/03/19

 
 
 
 

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

Marseille Délimitation du DPM -Secteur Roucas Blanc Code CGPPP Marseille du 29 janvier au 28 février 2019

> Rapport d'enquête - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,74 Mb

         

> Conclusions d'enquête - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,05 Mb

Marseille 13013 Réalisation des voiries U372 et U378 par la Métropole Aix Marseille

- Utilité publique

- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme

- Parcellaire

(Codes Urbanisme Expropriation et Environnement)

Marseille 30/10/2017 29/11/2017

> Dossier_Enquete - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 52,11 Mb

> Avis_Enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> RAPPORT ENQUETE INTERNET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,02 Mb

> CONCLUSION ENQUETE INTERNET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,26 Mb

> ARRETE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

           
Marseille Projet d'aménagement du terminal international du Cap Janet(GPMM) Code de l'Environnement Marseille du 10/09/2019 au 11/10/2019

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,71 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,32 Mb

Marseille Attribution d'une concession d'utilisation du DPM en dehors des ports (Projet PEACE MED)

Code de l'Environnement

Code Général de la Propriété des Personnes Publiques

Marseille

29/06/2021

29/07/2021

> Rapport de clôture de l'enquête administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

> Dossier de demande de concession d'utilisation du DPM - Septembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,33 Mb

> Résumé non technique du dossier de concession - Septembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Note du 02/04/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> Résumé non technique du dossier de concession - Avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> Projet de convention et ses annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,56 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Marseille Attribution d'une concession de plage ayant pour objet l'entretien, l'aménagement et l'exploitation de la plage naturelle de la Pointe Rouge

Code environnement

Code Général de la Propriété des Personnes Publiques

Marseille du 09 octobre au 09 novembre 2018

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,37 Mb

> Annexes du Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,38 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Marseille Opération aménagement Saint Mauront Gaillard Codes environnement, expropriation, urbanisme Marseille 19/09/2016 19/10/2016

> Résultats EP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

Marseille Déclaration d'un projet Euroméditerranée situé dans le périmètre Euroméditerranée et dans la ZACZone d'aménagement concerté "Cité de la Méditerranée", et nécessitant la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Marseille

Code environnement

Code urbanisme

Marseille 17/10/2016 18/11/2016

> ResultatsEP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,00 Mb

Auriol, Roquevaire, Aubagne, la Penne sur Huveaune et Marseille (Bouches-du-Rhône) et Saint-Zacharie et Plan d'Aups Sainte Baume (Var) Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - réalisation d'un programme de travaux sur l'Huveaune et ses affluents. Code environnement Auriol, Roquevaire, Aubagne, la Penne sur Huveaune, Marseille Saint-Zacharie, Plan d'Aups Sainte Baume 26/10/2016 25/11/2016 Voir Aubagne
Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille Plan de prévention des risques d'inondations par débordement de l'Huveaune Code environnement Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille 07/11/2016 09/12/2016 voir Aubagne
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCFSociété nationale des chemins de fer français RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Marseille Attribution d'une concession d'utilisation du DPM en dehors des ports (Musée subaquatique-Catalans) Code de l'environnement Marseille du 14/05/18 au 14/06/18

> Dossier d'enquête - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,10 Mb

         

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,36 Mb

         

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

           
Marseille 13015 EDFÉlectricité de France Optimal Solutions - projet d'extension du réseau d'eau tempérée Massiléo et d'installation d'un système de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer Code de l'environnement Marseille, Gardanne, Mimet, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue du 13/11/18 au 14/12/18 inclus

> Arrêté préfectoral d'autorisation du 27 février 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

MARSEILLE

Enquête unique

Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Jarre

SOLEAM

Code de l'environnement

Code de l'expropriation

Marseille 9ème du 12 juin 2019 au 12 juillet 2019

> Dossier d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,22 Mb

> Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> Avis MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> 17 06 19 Observations du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Rapport d'enquête et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> Conclusions Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Conclusions parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> arrêté DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

> annexe 1a- arrêté DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> annexe 1b -arrêté DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,07 Mb

> annexe 2 - arrêté DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> annexe 3 - arrêté DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Marseille Métropole d'Aix-Marseille-Provence projet d'extension Nord et Sud (phase 1) du réseau de tramway de Marseille et de création d’un site de maintenance et de remisage des rames et de deux parcs relais

Code de l'environnement

Code de l'expropriation

Marseille, 2/3ᵉˢ, 6/8ᵉˢ, 9/10ᵉˢ,15/16ᵉˢ du 07/09/20 au 09/10/20

> Rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

> Annexes au rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 33,27 Mb

> Conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> additif aux conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Arrêté de prorogation de la phase de décision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Arrêté d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,11 Mb

Marseille Projet de centrale photovoltaïque au sol SAS Marseille Soleil Code de l'environnement Marseille 15 ème du 02/10/20 au 02/11/20

> Rapport du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

> Deuxieme partie PV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

> Conclusion motivée CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,99 Mb

MARSEILLE Demande de permis d'aménager un terrain Ilot SMARSEILLE2 au sein de la ZACZone d'aménagement concerté Littorale

Code de l'Environnement

Code de l'Urbanisme

Marseille 15ème du 14.12.2020 au 18.01.2020

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,86 Mb

> Conclusions CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

> Annexe1 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,97 Mb

> Annexe2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,40 Mb

Marseille Renouvellement des câbles d’alimentation électrique entre l’archipel du Frioul et Marseille (13007)

Code de l'environnement

Code général de la propriété des personnes publiques,

Marseille du 9/03/21 au 09/04/21

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP prorogation phase décision - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation du 15 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,70 Mb

Cassis Projet de réaménagement de la Zone de Mouillage et d'Equipements Légers (ZMEL) de la calanque de Port-Miou

Code de l'environnement

Code général de la propriété des personnes publiques,

Cassis, la Ciotat, Marseille du 1er avril au 4 mai 2021 Accéder aux documents de l'enquête publique unique
Marseille Projet de travaux visant à la mise en œuvre et l’exploitation de systèmes de collecte et de traitement des eaux issues de la réparation navale dans les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille Code de l'environnement Marseille du 28 juin au 28 juillet 2021

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,77 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale du 29 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,70 Mb

Marseille Etablissement Public d'Aménagement EUROMEDITERRANEE -Projet d'aménagement du parc Bougainville Code de l'environnement Marseille du 15 juillet au 13 août 2021

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,13 Mb

> Conclusion d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,44 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale du 5 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,56 Mb

Marseille

Ville de Marseille - modernisation du stade nautique du Roucas Blanc et mise en œuvre d'aménagements  en bord de mer en vue de l'accueil des épreuves de voile des JOJournal officiel 2024 sur la commune de Marseille (8ème)

 

Code de l'environnement

Code général de la propriété des personnes publiques

Code de l'urbanisme

Marseille du 08/09/2021 au 07/10/2021

> AVIS d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb

> Notes de présentation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> Avis MRAe - autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,93 Mb

Accéder au dossier et au registre d'enquête publique unique

Consulter les informations environnementales sur le site national des études d'impacts

> Rapport d'enquête publique unique - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Annexes au rapport - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,85 Mb

> Pièces jointes au rapport - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,73 Mb

> Conclusions de la commission d'enquête - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale du 30 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,90 Mb

Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06) Réalisation des phases 1 et 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur (LNPCA), par SNCFSociété nationale des chemins de fer français RESEAU et SNCFSociété nationale des chemins de fer français Gares & Connexions

Code de l'Environnement

Code de l'Urbanisme

Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique

Marseille (département 13), Carnoules, Cuers, La Crau, La Garde, Les Arcs, Puget-Ville, Saint-Cyr-sur-Mer, Solliès-Pont (département 83), Cannes et Nice (département 06)

du 17/01/2022

au

28/02/2022

> Arrêté inter préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,91 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

Accès au registre dématérialisé et au dossier

Rapport, conclusions, avis de la commission d'enquête et annexes

> Annexe Constats Huissiers au rapport d'enquête phases 1 et 2 LNPCA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,36 Mb

> Annexes 4 au rapport d'enquête phases 1 et 2 LNPCA - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,58 Mb

> Annexes 3 au rapport d'enquête phases 1 et 2 LNPCA - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,00 Mb

> Annexes 2 au rapport d'enquête phases 1 et 2 LNPCA - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 51,94 Mb

> Annexes 1 au rapport d'enquête phases 1 et 2 LNPCA - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,64 Mb

> ANNEXES AU RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE LNPCA Phases 1 et 2 - 08-04-22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Phases 1 et 2 LNPCA fascicule 3 Conclusions Avis - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> Phases 1 et 2 LNPCA fascicule 1 rapport - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,70 Mb

Marseille Conception et réalisation du centre pénitentiaire des Baumettes 3 porté par l'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice

Code de l'Environnement

Code de l'Urbanisme

Marseille

du 21/02/2022

au

23/03/2022

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

http://www.enquetepublique2-baumettes3.fr/

> rapport et conclusion - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,50 Mb

Marseille

Société VODAFONE Enterprise France

Projet d'installation de deux câbles sous-marins de télécommunication "2AFRICA"

Code de l'environnement

Code général de la propriété des personnes publiques

Marseille

du 20/06/2022

au

22/07/2022

> Avis d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> Dossier AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,93 Mb

> Dossier AE - Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Dossier AE - Annexes LSE_Part1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,09 Mb

> Dossier AE - Annexes LSE_Part2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 36,11 Mb

> Dossier AE - Annexes LSE_Part3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,11 Mb

> Dossier AE - Bordereau des avis.odt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis ARSAgence Régionale de Santé -16-12-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Décision cas par cas - 31-08-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Dossier DPM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,85 Mb

> Dossier DPM - Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Dossier DPM - Annexes CUDPM_Part1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,09 Mb

> Dossier DPM - Annexes CUDPM_Part2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 43,17 Mb

> Dossier DPM - Bordereau des pièces - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Dossier DPM - Pièces - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,85 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :