Pennes Mirabeau (les)

 
 

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Les Pennes Mirabeau Elaboration du projet de PPRIFPlan de Prévention des Risques Incendies de Forêts Code de l'environnement Les Pennes Mirabeau du 20/11/17 au 21/12/17

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

         

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

 
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCF  RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code de l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Les Pennes Mirabeau Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires - projet d'aménagement de la Zone d'Activités des Sybilles Code de l'environnement Les Pennes Mirabeau 06/11/2019 au 09/12/2019

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,11 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale-13 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

Les Pennes Mirabeau Métropole d'Aix-Marseille-Provence - projet de modernisation et d’augmentation de la capacité de production d’eau potable du complexe des Giraudets Code de l'environnement Les Pennes Mirabeau 15/10/2021 au 29/10/2021

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Arrêté d'enquête publique_20210830 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,92 Mb

> Dossier de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,42 Mb

> Note complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,28 Mb