Rognac
Mis à jour le 05/12/2023
Commune du projet | Nature du projet | Type d'enquête | Communes de l'enquête | Dates de l'enquête | Documents |
Berre l'Etang et Rognac | Projet GEOSEL MANOSQUE de construction et d'exploitation des déviations terrestres des canalisations de transport de matières dangereuses GSM1 et GSM2 par contournement Nord de Berre l'Etang | Code de l'environnement | Berre l'Etang et Rognac | 07/05/2018 au 08/06/2018 |
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Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac | Projet de remplacement de plusieurs tronçons des canalisations GSM1 et GSM2 dans les étangs de Vaïne et de Berre | Code de l'environnement, code général de la propriété des personnes publiques | Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac | 02/11/2016 02/12/2016 | voir Berre |
Rognac | Déclaration d'intérêt général au titre de l’article L.151-36 du code rural et de la pêche maritime pour les travaux de sécurisation de la paroi rocheuse de la falaise de Rognac et de la voirie adjacente le long du chemin de Sarragousse sur la commune de Rognac |
Code rural et de la pêche maritime Code des relations entre le public et l'administration | Rognac | 18/06/18 au 04/07/18 | |
Rognac | Projet de création d'une zone agricole protégée (ZAP) |
Code de l'environnement Code rural et de la pêche maritime | Rognac |
du 07 septembre au 08 octobre 2018 |
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis PDF - 0,28 Mb - 01/06/2018
- Télécharger Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique du 24 septembre 2018 PDF - 3,52 Mb - 24/09/2018
- Télécharger Rapport d'enquête PDF - 3,37 Mb - 25/10/2018
- Télécharger Conclusions d'enquête PDF - 0,21 Mb - 25/10/2018
- Télécharger PV de synthèse PDF - 1,22 Mb - 25/10/2018