Salon de Provence

 
 
Commune du projet   Nature du projet   Type d'enquête   Communes de l'enquête   Dates de l'enquête   Documents 
Salon de Provence Elaboration du projet de plan de prévention des risques naturels «séisme et mouvements de terrain» de la commune de Salon-de-Provence Code Environnement Salon de Provence 30/10/2017 30/11/2017

> Avis_EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Dossier_EP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,96 Mb

> Dossier_EP-Annexes - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,43 Mb

         

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

         

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Salon de Provence Projet de centrale photovoltaïque au sol SAS Parc Solaire du Talagard Code Environnement Salon de Provence 04/09/2017 06/10/2017

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Dos-Part1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,36 Mb

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> Dos-Part3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,06 Mb

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> Dos-Part5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,72 Mb

> Dos-Part6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

         

> Rapport et conclusions d'enquête - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,64 Mb

Salon de Provence Projet de construction d'une nouvelle usine de potabilisation Code de la santé publique Salon de Provence, Lamanon 03/10/2016 17/10/2016

> Arrêté préfectoral d'autorisation et de DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

Salon de Provence Base aérienne 701 - Déclaration d'utilité publique d'une partie du périmètre de protection rapprochée du captage d'alimentation en eau potable Code de la santé publique Salon de Provence

du

23/04/2018

au

09/05/2018

> Rapport d'enquête et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,14 Mb

> Arrêté préfectoral du 14 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

Salon de Provence Société des Autoroutes du Sud de la France (ASF) - projet d'amélioration de la bifurcation des autoroutes A7/A54 Code de l'environnement, code de l'expropriation Salon de Provence, Lançon-Provence, Pélissanne du 03/06/2019 au 03/07/2019

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,88 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

> Arrêté d'autorisation environnementale-2019-12-10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb

Salon de Provence Projet de centrale photovoltaïque au sol SAS Centrale Photovoltaïque de Salon-de-Provence Code de l'environnement Salon de Provence

du 07/07/2020

au 07/08/2020

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,31 Mb

> Page signée (Rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Conclusions et avis motivé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Page signée (avis) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Salon de Provence Projet de réalisation du complément au demi-diffuseur de Salon Nord de l’autoroute A7 Code de l'environnement, code de l'expropriation Salon de Provence

du 15/11/2022

au 15/12/2022

> Avis d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

> AVIS ARSAgence Régionale de Santé - 20-01-2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> AVIS ARSAgence Régionale de Santé - 17-05-2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

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Saint-Martin de Crau,Arles, Aureille, Eyguières, Salon-de-Provence, Miramas, Istres et Fos-sur-Mer Projet d'extension du périmètre de la Réserve Naturelle Nationale des Coussouls de Crau Code l'environnement Saint-Martin de Crau,Arles, Aureille, Eyguières, Salon-de-Provence, Miramas, Istres et Fos-sur-Mer du 26/10/2022 au 25/11/2022 Voir Saint-Martin de Crau