Vitrolles

Mis à jour le 02/01/2024
mune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Vitrolles Aménagements de la ZAC Zone d'aménagement concerté "CAP HORIZON" Code Environnement Vitrolles 12/06/2018 au 13/07/2018

Consulter le dossier

Vitrolles Création d'une zone agricole protégée (ZAP) Code Environnement Vitrolles 19/06/2017 19/07/2017
15 communes Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code Environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène
Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret Projet d'extension du terminal 1 de l'Aéroport Marseille Provence Code Environnement Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret

15/09/2020

16/10/2020

Voir Marignane
Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, Bouc Bel Air, Cabriès, Carnoux-en-Provence, Cassis, Charleval, Coudoux, Gémenos, la Barben, la Ciotat, Lambesc, Lançon-Provence, la Roque d’Anthéron, les Pennes-Mirabeau, Marseille, Plan-de-Cuques, Rognes, Saint-Estève-Janson, Septèmes les Vallons, Ventabren, Vernègues, Vitrolles

Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Canal de Marseille et bassin Réaltor

-déclaration d’utilité publique relative à l’instauration des périmètres de protection immédiate et rapporchée

- autorisation d'utiliser l’eau du canal de Marseille en vue de la consommation humaine

- enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains du périmètre de protection immédiate

Code de la santé publique

Code de l’expropriation

Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, Bouc Bel Air, Cabriès, Carnoux-en-Provence, Cassis, Charleval, Coudoux, Gémenos, la Barben, la Ciotat, Lambesc, Lançon-Provence, la Roque d’Anthéron, les Pennes-Mirabeau, Marseille, Plan-de-Cuques, Rognes, Saint-Estève-Janson, Septèmes les Vallons, Ventabren, Vernègues, Vitrolles

du

4/09/2023

au

06/10/2023

Voir Marseille
Les Pennes Mirabeau, Marignane, Saint-Victoret, Vitrolles

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Projet d'extension de la ligne BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) ZENIBUS entre Marignane et Les Pennes Mirabeau

Code de l'environnement

Code de l'expropriation

Les Pennes Mirabeau, Marignane, Saint-Victoret, Vitrolles

du

12/02/2024

au

13/03/2024

Voir Les Pennes Mirabeau