Aix-en-Provence

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement Aix-en-Provence

Entreprise : AIX-EN-PROVENCE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Objet : Exploitation d'une chaufferie biomasse au sein du site existant d'Encagnane

Documentation :

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

> Rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Conclusions Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Arrêté autorisant la modification de la chaufferie biomasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,45 Mb

> Arrêté du 26 août 2020 relatif à la modification des conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,31 Mb


Entreprise : CARREFOUR STATION SERVICE (CARREFOUR HYPERMARCHÉ)

Objet : Changement d'exploitant

> Arrêté de prescriptions complémentaires - 14/10/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> Arrêté portant changement d'exploitant - 14/10/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,57 Mb


Entreprise : CONFISERIE DU ROY RENE

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 22 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb


Entreprise : CONFIT DE PROVENCE

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 17 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

> résumé non technique permis de recherches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Information sur avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,18 Mb

> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet :  Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : Groupement de Coopération Sanitaire du Pays d'Aix (GCSPA)

Objet : Exploitation d'une blanchisserie

> Arrêté du 24 juillet 2020 encadrant les modifications des installations de production de vapeur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb


Entreprise : Jean Jaurès Pressing (Center Clean)

Objet :  Prescriptions spéciales

> Jean Jaurès Pressing (Center Clean) Aix-en-Provence - Prescriptions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb


Entreprise : Helion

Objet :Installations de stockage et d'oxygène

Documentation :

> Etude de dangers CPA ISND Aix en Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> Rapport ISDND définitif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

> Arrêté de prescriptions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb


Entreprise : LES MILLES PIECES AUTO

Objet : Exploitation d'un centre de traitement de VHU

> Arrêté de renouvellement d'autorisation VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté portant renouvellement de l'agrément VHU - 31 octobre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb


Entreprise : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

(ex: Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix)

Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de l'Arbois

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Conclusions et avis définitif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> arrêté du 15 novembre 2013 instaurant des servitudes autour du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> arrêté du 18 novembre 2013 prolongeant l'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,49 Mb

> Arrêté du 26 juin 2017 autorisant la réception des mâchefers en provenance de l'incinérateur de Fos sur Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

Objet : Traitement des lixiviats

> Arrêté du 27 juillet relatif à un nouveau process - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

> Arrêté du 30 mars 2021 prescrivant des mesures d'urgence pour les fuites de lixiviats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb


Entreprise : SNECT

Objet : Poursuite d'exploitation d'une carrière d'argile

Documentation :

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Avis enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

> Arrete autorisation exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Objet : Mise en demeure de régulariser la situation administrative de la carrière

> Arrêté de mise en demeure du 2 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Objet : Réception des sédiments du dragage du port de Cogolin (83)

> Arrêté du 12 février 2021 mettant en demeure l'exploitant d'évacuer les déchets du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté de mise en demeure du 12 fébrier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

> Arrêté du 12 février 2021 mettant en demeure la société SPADA TP de reprendre les déchets du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté de mise en demeure de la société SPADA TP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,15 Mb


Entreprise : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA)

Objet: Agrandissement d'un chenil

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 6 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Entreprise : TOTAL Raffinage Marketing

Objet :Station service "Le Relais de l'Arc"

> Avis de consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Dossier demande - Partie I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> Dossier Demande - Partie II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,65 Mb

> Arrêté d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb


Entreprise : VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT

Objet : Déchets pollués sur une parcelle sise 185 chemin des Saints-Pères

> Arrêté portant mise en demeure d'évacuer les déchets pollués - 4 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :