Cabries

Mis à jour le 15/03/2023

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Cabries

Entreprise : ALLO ÉPAVES SERVICE

Objet : Traitement de VHU - Régularisation administrative

Télécharger Arrêté du 24 février 2023 portant mise en demeure PDF - 0,83 Mb - 15/03/2023

Entreprise : AUTO CASSE B.E.A

Objet : Centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

Télécharger arrêté du 28 janvier 2015 renouvellant l'agrément VHU PDF - 1,81 Mb - 03/02/2015

Entreprise : Centre Commercial AVANT CAP (Société des Centres Commerciaux)

Objet : Climatisation du centre commercial

Télécharger Demande d'enregistrement du 14 ocotobre 2015 PDF - 0,51 Mb - 15/01/2016

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,41 Mb - 15/01/2016

Télécharger Arrêté d'enregistrement du 22 juin 2016 PDF - 3,26 Mb - 24/01/2017

Entreprise :  EPC FRANCE

Objet : Création de la Commission de Suivi de Site

Télécharger Arrete PDF - 0,30 Mb - 07/08/2013

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

accéder aux documents des PPRT des Bouches-du-Rhône

Objet : Dépôt de produits explosifs à Cabriès

Télécharger Arrêté portant prescriptions complémentaires modifiant les conditions d'exploitation du dépôt de produits explosifs PDF - 0,56 Mb - 05/02/2015

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Télécharger résumé non technique permis de recherches PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020

Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020

Télécharger réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020

Télécharger arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020

Télécharger Information sur avis de la commune PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021

Télécharger Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021

Télécharger Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

Télécharger Resume non technique PDF - 0,24 Mb - 17/04/2015

Télécharger Notice d'impact partie 1 PDF - 10,11 Mb - 17/04/2015

Télécharger Notice d'impact partie 2 PDF - 10,27 Mb - 17/04/2015

Télécharger Notice d'impact partie 3 PDF - 9,93 Mb - 17/04/2015

Télécharger Notice d'impact partie 4 PDF - 3,60 Mb - 17/04/2015

Télécharger Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche PDF - 0,25 Mb - 01/12/2015

Entreprise : VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT

Objet : exploitation d'une station de transit et concassage/criblage sur le chantier de la mise en 2x2 voies sur la RD9

Télécharger Demande d'enregistrement PDF - 0,99 Mb - 18/03/2015

Télécharger Avis de consultation publique PDF - 0,10 Mb - 18/03/2015

Documents listés dans l’article

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