Cabries
Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Cabries
Entreprise : AUTO CASSE B.E.A
Objet : Centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)
Entreprise : Centre Commercial AVANT CAP (Société des Centres Commerciaux)
Objet : Climatisation du centre commercial
Entreprise : EPC FRANCE
Objet : Création de la Commission de Suivi de Site
Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
accéder aux documents des PPRT des Bouches-du-Rhône
Objet : Dépôt de produits explosifs à Cabriès
> Arrêté portant prescriptions complémentaires modifiant les conditions d'exploitation du dépôt de produits explosifs - format : PDF
- 0,56 Mb
Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE
Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers
> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF
- 3,66 Mb
> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF
- 24,18 Mb
> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF
- 1,93 Mb
Entreprise : GEOTHERMAR SARL
Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température
Entreprise : VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
Objet : exploitation d'une station de transit et concassage/criblage sur le chantier de la mise en 2x2 voies sur la RD9
Documents listés dans l’article :
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> Arrete - format : PDF - 0,30 Mb - 07/08/2013
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> arrêté du 28 janvier 2015 renouvellant l'agrément VHU - format : PDF - 1,81 Mb - 03/02/2015
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> Arrêté portant prescriptions complémentaires modifiant les conditions d'exploitation du dépôt de produits explosifs - format : PDF - 0,56 Mb - 05/02/2015
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> Demande d'enregistrement - format : PDF - 0,99 Mb - 18/03/2015
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> Avis de consultation publique - format : PDF - 0,10 Mb - 18/03/2015
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> Resume non technique - format : PDF - 0,24 Mb - 17/04/2015
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> Notice d'impact partie 1 - format : PDF - 10,11 Mb - 17/04/2015
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> Notice d'impact partie 2 - format : PDF - 10,27 Mb - 17/04/2015
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> Notice d'impact partie 3 - format : PDF - 9,93 Mb - 17/04/2015
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> Notice d'impact partie 4 - format : PDF - 3,60 Mb - 17/04/2015
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> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF - 0,25 Mb - 01/12/2015
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> Demande d'enregistrement du 14 ocotobre 2015 - format : PDF - 0,51 Mb - 15/01/2016
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> Avis de consultation du public - format : PDF - 0,41 Mb - 15/01/2016
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> Arrêté d'enregistrement du 22 juin 2016 - format : PDF - 3,26 Mb - 24/01/2017
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> résumé non technique permis de recherches - format : PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
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> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
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> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
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> Avis d'enquête publique - format : PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
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> Information sur avis de la commune - format : PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021
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> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021
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> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021