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Cabries

Mise à jour le 16/04/2021
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Cabries

Entreprise : AUTO CASSE B.E.A

Objet : Centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> arrêté du 28 janvier 2015 renouvellant l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

Entreprise : Centre Commercial AVANT CAP (Société des Centres Commerciaux)

Objet : Climatisation du centre commercial

> Demande d'enregistrement du 14 ocotobre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 22 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,26 Mb

Entreprise :  EPC FRANCE

Objet : Création de la Commission de Suivi de Site

> Arrete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

accéder aux documents des PPRT des Bouches-du-Rhône

Objet : Dépôt de produits explosifs à Cabriès

> Arrêté portant prescriptions complémentaires modifiant les conditions d'exploitation du dépôt de produits explosifs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

> résumé non technique permis de recherches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Information sur avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,18 Mb

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Entreprise : VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT

Objet : exploitation d'une station de transit et concassage/criblage sur le chantier de la mise en 2x2 voies sur la RD9

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Avis de consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
 

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