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Cassis

Mis à jour le 03/08/2022

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Cassis

Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex-Lafarge Granulats Sud)

Objet : Exploitation de la carrière situées lieux-dits Vallon des Anglais et Plan d'Olives

Télécharger modifications des conditions d'exploitations par arrêté du 15 septembre 2014 PDF - 0,22 Mb - 29/01/2015

Télécharger Arrêté du 25 juillet 2022 modifiant les conditions d'exploitation PDF - 6,05 Mb - 03/08/2022

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

Télécharger Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,15 Mb - 15/04/2021


Entreprise : Société Internationale des Moteurs BAUDOIN (SIMB)

Objet : reprise d'une partie des activités des anciens "Moteurs Baudoin" (atelier de banc d'essai de moteurs)

Télécharger arrêté du 18 janvier 2012 PDF - 3,45 Mb - 20/01/2015

Documents listés dans l’article

  • Télécharger arrêté du 18 janvier 2012 PDF - 3,45 Mb - 20/01/2015

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  • Télécharger Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,15 Mb - 15/04/2021

  • Télécharger Arrêté du 25 juillet 2022 modifiant les conditions d'exploitation PDF - 6,05 Mb - 03/08/2022

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