Cassis
Mise à jour le 03/08/2022
Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Cassis
Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex-Lafarge Granulats Sud)
Objet : Exploitation de la carrière situées lieux-dits Vallon des Anglais et Plan d'Olives
> modifications des conditions d'exploitations par arrêté du 15 septembre 2014 - format : PDF
- 0,22 Mb
> Arrêté du 25 juillet 2022 modifiant les conditions d'exploitation - format : PDF
- 6,05 Mb
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
> Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF
- 4,15 Mb
Entreprise : Société Internationale des Moteurs BAUDOIN (SIMB)
Objet : reprise d'une partie des activités des anciens "Moteurs Baudoin" (atelier de banc d'essai de moteurs)
> arrêté du 18 janvier 2012 - format : PDF
- 3,45 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> arrêté du 18 janvier 2012 - format : PDF - 3,45 Mb - 20/01/2015
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> modifications des conditions d'exploitations par arrêté du 15 septembre 2014 - format : PDF - 0,22 Mb - 29/01/2015
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> Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF - 4,15 Mb - 15/04/2021
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> Arrêté du 25 juillet 2022 modifiant les conditions d'exploitation - format : PDF - 6,05 Mb - 03/08/2022