Coudoux
Mise à jour le 09/07/2021
Installations sur la commune
Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE
Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers
> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF
- 3,66 Mb
> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF
- 24,18 Mb
> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF
- 1,93 Mb
Documents listés dans l’article :
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> résumé non technique permis de recherches - format : PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
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> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
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> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
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> Avis d'enquête publique - format : PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
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> Information sur avis de la commune - format : PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021
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> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021
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> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021