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Fuveau

Mise à jour le 15/04/2021
 
 
ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Fuveau

Entreprise : COFUA

Objet : Bâtiment logistique

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Rapport CE Cofua - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,67 Mb

> Conclusions CE Cofua - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Arrêté autorisation d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb

Entreprise : LARILOU

Objet : Bâtiment logistique

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Conclusions CE Larilou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

Entreprise : LOCYLA

Objet : Entrepôt couvert

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> arrêté d'enregistrement du 5 avril 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Entreprise : UNIPER (ex. E.ON France)

Objet : demande de renouvellement de l'autorisation d'exploitation du stockage de cendres de la centrale de Provence le "Terril de Bramefan" et instauration de servitudes d'utilité publique

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,26 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Arrêté d'enquête unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Avis d'enquête unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> rapport enquête unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

> conclusions et avis motivé sur l'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> conclusions et avis motivé sur les servitudes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Arrêté du 5 décembre 2017 imposant des servitudes autour de l'installation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Arrêté du 6 décembre 2017 renouvelant l'autorisation d'exploiter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,74 Mb

Entreprise : VALSUD BIOMASSE

Objet : Mesures pour la poursuite de l'exploitation de sa plate-forme de compostage de déchets verts dans l'attente de sa régularisation administrative

> Arrêté du 4 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Objet : demande d'autorisation environnementale de régularisation administrative

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Réponse de l'exploitant à l'avis de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Avis modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis de l'ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Consulter le dossier et accéder au registre dématérialisé

Consulter les informations environnementales sur le fichier national des études d'impact

 
 

Documents listés dans l’article :