Fuveau

Mis à jour le 30/03/2022
ICPE pour la commune de Fuveau

Entreprise : COFUA

Objet : Bâtiment logistique

Télécharger Résumé non technique PDF - 0,10 Mb - 28/06/2013

Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,10 Mb - 28/06/2013

Télécharger Rapport CE Cofua PDF - 5,67 Mb - 28/06/2013

Télécharger Conclusions CE Cofua PDF - 1,32 Mb - 28/06/2013

Télécharger Arrêté autorisation d'exploitation PDF - 3,29 Mb - 28/06/2013

Entreprise : LARILOU

Objet : Bâtiment logistique

Télécharger Avis de l'Autorité environnementale PDF - 0,36 Mb - 28/06/2013

Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,10 Mb - 28/06/2013

Télécharger Résumé non technique PDF - 1,66 Mb - 28/06/2013

Télécharger Arrêté d'autorisation d'exploitation PDF - 3,21 Mb - 28/06/2013

Télécharger Conclusions CE Larilou PDF - 1,34 Mb - 28/06/2013

Entreprise : LOCYLA

Objet : Entrepôt couvert

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,09 Mb - 28/06/2013

Télécharger arrêté d'enregistrement du 5 avril 2012 PDF - 0,45 Mb - 12/01/2018

Entreprise : UNIPER (ex. E.ON France)

Objet : demande de renouvellement de l'autorisation d'exploitation du stockage de cendres de la centrale de Provence le "Terril de Bramefan" et instauration de servitudes d'utilité publique

Télécharger Résumé non technique étude d'impact PDF - 7,26 Mb - 26/10/2016

Télécharger Résumé non technique étude de dangers PDF - 1,05 Mb - 26/10/2016

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 1,65 Mb - 28/09/2016

Télécharger Arrêté d'enquête unique PDF - 1,17 Mb - 29/11/2016

Télécharger Avis d'enquête unique PDF - 0,57 Mb - 28/11/2016

Télécharger rapport enquête unique PDF - 1,37 Mb - 21/03/2017

Télécharger conclusions et avis motivé sur l'autorisation PDF - 0,72 Mb - 21/03/2017

Télécharger conclusions et avis motivé sur les servitudes PDF - 0,51 Mb - 21/03/2017

Télécharger Arrêté du 5 décembre 2017 imposant des servitudes autour de l'installation PDF - 1,18 Mb - 12/12/2017

Télécharger Arrêté du 6 décembre 2017 renouvelant l'autorisation d'exploiter PDF - 4,74 Mb - 12/12/2017

Entreprise : VALSUD BIOMASSE

Objet : Mesures pour la poursuite de l'exploitation de sa plate-forme de compostage de déchets verts dans l'attente de sa régularisation administrative

Télécharger Arrêté du 4 octobre 2016 PDF - 0,78 Mb - 19/10/2016

Objet : demande d'autorisation environnementale de régularisation administrative

Télécharger Note de présentation non technique PDF - 0,91 Mb - 15/02/2021

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,49 Mb - 15/02/2021

Télécharger Réponse de l'exploitant à l'avis de l'AE PDF - 0,32 Mb - 15/02/2021

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 1,14 Mb - 02/04/2021

Télécharger Avis modificatif PDF - 0,19 Mb - 15/04/2021

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur - 20 juin 2021 PDF - 17,70 Mb - 08/07/2021

Télécharger Conclusions motivées du commissaire enquêteur - 20 juin 2021 PDF - 0,20 Mb - 08/07/2021

Télécharger Arrêté du 28 février 2022 portant autorisation PDF - 2,21 Mb - 30/03/2022

Documents listés dans l’article

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