Gardanne / Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie / Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) / Publications environnementales / Publications / Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône

Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie

Gardanne

Mise à jour le 18/12/2020

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Gardanne

Entreprise : ALUMINIUM PECHINEY

Objet : Mise en place de 3 nouvelles chaudières basse pression

> Rapport de synthèse - format : PDF - 0,69 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 1,58 Mb

Objet : Emissions de poussières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 0,61 Mb

Objet : renouvellement de la concession d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), sur la commune de Cassis, des canalisations, des câbles de protection cathodique et matériels et aménagements annexes nécessaires à l'activité et la poursuite en mer des eaux traitées.

Cette procédure fait l'objet d'une enquête unique avec la demande de ALTEO GARDANNE (voir ci-dessous) pour les modifications des conditions d'exploitation.

> Résumé non technique du dossier de concession d'occupation du DPM - format : PDF - 0,17 Mb

> Avis unique (pour les deux procédures) de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 2,46 Mb

> Arrêté portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2015 relatif à l'organisation d'une enquête publique unique concernant les demandes formulées par ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF - 0,72 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur les demandes formulées par les sociétés ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF - 0,19 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF - 0,63 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF - 0,36 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - Pièces I et II - format : PDF - 6,72 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - pièce III - format : PDF - 6,25 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome IV - annexes - format : PDF - 9,32 Mb

> Conclusions et avis Société Aluminium Péchiney - Tome III - format : PDF - 1,10 Mb

> Arrêté de renouvellement du 28 décembre 2015 - format : PDF - 0,48 Mb

> Carte de la canalisation annexée à l'arrêté - format : PDF - 0,75 Mb

Entreprise : ALTEO GARDANNE

Objet : Emissions d'oxydes d'azote

> Arrêté complémentaire type - format : PDF - 0,20 Mb

Objet : demande d'autorisation d'un rejet d'effluents liquides (eaux de procédé, utilitaires brutes et pluviales) à compter du 1er janvier 2016 par le même émissaire que le rejet actuel de résidus solides (boues rouges), en tête du canyon de la Cassidaigne, qui sera mis à l'arrêt au 31 décembre 2015 ;

Cette procédure fait l'objet d'une enquête unique avec la demande de ALUMINIUM PECHINEY (voir ci-dessus) de renouvellement de la concession d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), sur la commune de Cassis, sans modification des conditions actuelles d'emprise ;

> Synthèse du résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF - 0,29 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF - 5,44 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF - 2,57 Mb

> Avis unique (pour les deux procédures) de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 2,46 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur les demandes formulées par les sociétés ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF - 0,19 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF - 0,63 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF - 0,36 Mb

Réunion publique :

Une réunion d'information et d'échange avec le public se tiendra le vendredi 11 septembre 2015, de 18h30 à 20h30 sous la direction du Président de la commission d'enquête, en mairie de Gardanne, Salle du Peuple- Av Léo Lagrange

> arrêté du 7 août 2015 portant organisation d'une réunion publique - format : PDF - 0,59 Mb

> Avis de la réunion publique - format : PDF - 0,46 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - Pièces I et II - format : PDF - 6,72 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - pièce III - format : PDF - 6,25 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome IV - annexes - format : PDF - 9,32 Mb

> Conclusions et avis Société Altéo Gardanne - Tome II - format : PDF - 0,86 Mb

> Arrêté d'autorisation du 28 décembre 2015 - format : PDF - 5,43 Mb

> arrêté du 24 aiût 2016 modifiant les valeurs limites des résidus rejtés en mer - format : PDF - 0,79 Mb

Objet : Mise en sécurité de l'installation et dispositions techniques pour l'augmentation de la quantité maximale de déchets présents sur le site de l'usine

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 19 juin 2015 : garanties financières et augmentation stockage déchets - format : PDF - 0,55 Mb

Objet : Commission de Suivi de Site (CSS)

> Arrêté portant création de la Commission de Suivi de Site (CSSCommission de Suivi de Sites) - format : PDF - 0,66 Mb

> arrêté du 3 juin 2016 modifiant la CSSCommission de Suivi de Sites - format : PDF - 1,38 Mb

> Arrêté d'actualisation et de modification du 4 mai 2018 - format : PDF - 0,84 Mb

> Arrêté d'actualisation du 8 octobre 2018 - format : PDF - 1,53 Mb

> Arrêté d'actualisation du 8 janvier 2019 - format : PDF - 1,49 Mb

Objet : Accident du 9 mars 2016 - arrêté d'urgence

> Arrêté d'urgence n°2016-58 URG fixant à la société ALTEO des prescriptions applicables à l'exploitation de ses installations suite à l'accident du 9 mars 2016, relatives à la mise en sécurité, aux évaluations techniques, environnementales et sanitaires né - format : PDF - 0,64 Mb

Objet : Projet de révision des valeurs limites d'émissions (VLE) fixées par l'arrêté d'autorisation n° 166-2014 du 28 décembre 2015

> Avis de mise à disposition du public - format : PDF - 0,69 Mb

> Arrêté du 26 avril 2018 portant mise à disposition du public - format : PDF - 1,33 Mb

Documents soumis à la consultation du public :

> Rapport de présentation - format : PDF - 0,06 Mb

> Projet d'arrêté - format : PDF - 0,40 Mb

> Arrêté en date du 20 juillet 2018 fixant les nouvelles Valeurs Limites d'Emission - format : PDF - 0,85 Mb

Objet : Complément de l'étude d'impact portant sur l'appréciation des dangers et inconvénients environnementaux et sanitaires cumulés de l'usine d'alumine de Gardanne et des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" à Bouc-Bel-Air

> Arrêté d'organisation d'enquête publique - format : PDF - 2,56 Mb

> Avis d'enquête publique du 6 mai 2019 au 7 juin 2019 - format : PDF - 1,52 Mb

Consulter le dossier :

> Sommaire général - format : PDF - 0,38 Mb

> Résumé non technique du complément à l'étude d'impact - format : PDF - 0,76 Mb

> Complément à l'étude d'impact - format : PDF - 8,44 Mb

Les annexes :

> A1 Extrait EI DDAE 2014 - annexe 7 - Descriptif du site de stockage de Mange Garri - format : PDF - 1,62 Mb

> A2 Rapport ANTEA 79677 mai 2015 Etude hydrogeologique - format : PDF - 11,58 Mb

> A3 Rapport FONDASOL ETH.17-0068 - Surveillance stabilité du site 2017 part1 - format : PDF - 46,50 Mb

> A3 Rapport FONDASOL ETH.17-0068 - Surveillance stabilité du site 2017part2 - format : PDF - 43,61 Mb

> A4 Rapport FONDASOL ETH130027Plan d'exploitation pluriannuel janv 2014 - janv 2019 - format : PDF - 16,78 Mb

> A5 ALTEO_Synthèse _suivi piezométrique Mange Garri - format : PDF - 0,09 Mb

> A6 Rapport FONDASOL ETH.18.0126- Synthèse hydrogéologique sur suivi piézométrique MG - format : PDF - 6,74 Mb

> A6bis Complément synthèse suivi piézométrique MG - format : PDF - 0,06 Mb

> A7 Rapport BURGEAP Risques sanitaires cumulés- 28 septembre 2018 - format : PDF - 4,46 Mb

> A8 Rapport Atmo sud 2018 OCTOBRE 2018 - format : ZIP - 17,30 Mb

> A9 Rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières RP-65735-FR - format : PDF - 39,06 Mb

> A10 Note tech ALTEO - Solutions lutte contre les poussières MG dec 2016 MaJ2017 - format : PDF - 7,97 Mb

> A11 Rapport AD Ingénierie - Mesures accoustiques environnementales Mangegarri - format : PDF - 2,67 Mb

> A12 Avis-IRSNInstitut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire-2015-00344 - format : PDF - 0,32 Mb

> A13 2016-09 Rapport Algade ALTEO 60-0 2-01 16 V2-FS - format : PDF - 4,07 Mb

> A14 Rapport ANTEA-83225 -Mange Garri Tierce expertise stab digues - format : PDF - 10,31 Mb

Les avis et mémoire en réponse :

> Rapport DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,29 Mb

> Avis de l'Agence Régionale de Santé - format : PDF - 0,45 Mb

> Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur paysages - format : PDF - 0,05 Mb

> Avis du Parc National des Calanques - format : PDF - 0,25 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF - 0,69 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - format : PDF - 2,02 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - Annexe A - format : PDF - 25,04 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - Annexe B - format : PDF - 0,61 Mb

Observations recueillies durant l'enquête :

> Observations reçues par mail du 6 au 10 mai 2019 - format : PDF - 0,14 Mb

> Observations reçues par mail du 10 au 16 mai 2019 - format : PDF - 0,19 Mb

> observation - document 1 - format : PDF - 0,50 Mb

> observation - document 2 - format : PDF - 0,50 Mb

> observation - document 3 - format : PDF - 0,12 Mb

> observation - document 4 - format : PDF - 0,25 Mb

> Observations reçues par mail du 17 au 24 mai 2019 - format : PDF - 0,76 Mb

> observation - document 5 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 6 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 7 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 8 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 9 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 10 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 11 - format : PDF - 0,08 Mb

> observation - document 12 - format : PDF - 0,08 Mb

> observation - document 13 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 14 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 15 - format : PDF - 0,08 Mb

> observation - document 16 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 17 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 18 - format : PDF - 0,09 Mb

> observation - document 19 - format : PDF - 0,11 Mb

> observation - document 20 - format : PDF - 0,17 Mb

> observation - document 21 - format : PDF - 1,04 Mb

> observation - document 21bis - format : PDF - 0,49 Mb

> observation - document 22 - format : PDF - 0,52 Mb

> observation - document 23 - format : PDF - 0,05 Mb

> observation - document 24 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 25 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 25bis - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 25ter - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 26 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 27 - format : PDF - 0,25 Mb

> observation - document 28 - format : PDF - 0,05 Mb

> observation - document 29 - format : PDF - 0,45 Mb

> observation - document 30 - format : PDF - 0,29 Mb

> observation - document 31 - format : PDF - 0,12 Mb

> observation - document 32 - format : PDF - 0,35 Mb

> observation - document 33 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 34 - format : PDF - 0,30 Mb

> observation - document 35 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 36 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 37 - format : PDF - 0,02 Mb

> observation - document 38 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 39 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 40 - format : PDF - 0,04 Mb

> Photo 1 - format : PDF - 0,56 Mb

> Photo 2 - format : PDF - 0,76 Mb

> Photo 3 - format : PDF - 0,09 Mb

> Photo 4 - format : PDF - 0,08 Mb

> Observations reçues par mail du 24 au 29 mai 2019 - format : PDF - 0,23 Mb

> observation - document 41 - format : PDF - 0,25 Mb

> observation - document 42 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 43 - format : PDF - 0,07 Mb

> observation - document 44 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 45 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 46 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 47 - format : PDF - 0,10 Mb

> observation - document 48 - format : PDF - 0,25 Mb

> observation - document 49 - format : PDF - 0,01 Mb

> observation - document 50 - format : PDF - 0,05 Mb

> Photo 5 - format : PDF - 0,26 Mb

> Photo 6 - format : PDF - 0,18 Mb

> Photo 7 - format : PDF - 0,31 Mb

> observation - document 51 - format : PDF - 0,04 Mb

> Photo 8 - format : PDF - 0,51 Mb

> observation - document 52 - format : PDF - 0,23 Mb

> observation - document 53 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 54 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 55 - format : PDF - 0,22 Mb

> observation - document 56 - format : PDF - 0,25 Mb

> observation - document 57 - format : PDF - 0,25 Mb

> observation - document 58 - format : PDF - 0,28 Mb

> observation - document 59 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 60 - format : PDF - 0,28 Mb

> observation - document 61 - format : PDF - 0,57 Mb

> observation - document 61bis - format : PDF - 0,47 Mb

> observation - document 61ter - format : PDF - 0,64 Mb

> observation - document 61quarto - format : PDF - 0,66 Mb

> observation - document 61quinto - format : PDF - 0,69 Mb

> observation - document 61sexto - format : PDF - 0,50 Mb

> observation - document 62 - format : PDF - 0,03 Mb

> OBSERVATIONS ALTEO-du 29 mai au 7 juin 2019 15h00 - format : PDF - 0,46 Mb

> observation - document 63part1 - format : PDF - 0,62 Mb

> observation - document 63part2 - format : PDF - 2,22 Mb

> observation - document 64 - format : PDF - 0,07 Mb

> observation - document 65 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 66 - format : PDF - 0,10 Mb

> observation - document 67 - format : PDF - 0,58 Mb

> observation - document 68 - format : PDF - 0,26 Mb

> observation - document 69 - format : PDF - 0,04 Mb

> photo9 - format : PDF - 0,31 Mb

> observation - document 70 - format : PDF - 0,24 Mb

> observation - document 71 - format : PDF - 0,54 Mb

> observation - document 72 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 73 - format : PDF - 0,10 Mb

> observation - document 74 - format : PDF - 0,04 Mb

> observation - document 75 - format : PDF - 0,23 Mb

> observation - document 76 - format : PDF - 0,03 Mb

> observation - document 77 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 78 - format : PDF - 0,05 Mb

> OBSERVATIONS ALTEO-du 29 mai au 7 juin 2019 fin d'enquête - format : PDF - 0,57 Mb

> observation - document 79 - format : PDF - 0,10 Mb

> observation - document 80 - format : PDF - 0,40 Mb

> observation - document 81 - format : PDF - 0,06 Mb

> observation - document 82 - format : PDF - 0,09 Mb

> observation - document 83 - format : PDF - 11,74 Mb

> observation - document 84 - format : PDF - 3,37 Mb

> observation - document 85 - format : PDF - 3,50 Mb

Rapport et conclusions de la commission d'enquête

> Rapport d'enquête publique - format : PDF - 1,84 Mb

> Annexes A - format : PDF - 2,86 Mb

> Annexes B - format : PDF - 47,81 Mb

> Conclusions motivées de la commission d'enquête - format : PDF - 1,10 Mb

> Arrêté du 31 mars 2020 relatif aux effets cumulés pour le site de l'usine - format : PDF - 1,01 Mb

> Arrêté du 31 mars 2020 relatif aux effets cumulés pour le site Mange Gari - format : PDF - 0,66 Mb

Objet : Arrêté fixant des prescriptions complémentaires dans le cadre de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des ICPE soumises à autorisation modifié

> Arrêté compleméntaire du 30 décembre 2019 - format : PDF - 1,38 Mb

> Arrêté du 25 juin 2020 modifiant les délais de respect des valeurs limites d'émissions suite à la crise sanitaire - format : PDF - 1,94 Mb

Objet : Actualisation des prescriptions

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 11 décembre 2020 - format : PDF - 7,61 Mb

Entreprise : ENGIE ENERGIES SERVICES - ENGIE Cofely

Objet : Projet d'exploitation d'une installation de cogénération au sein de l'usine ALTEO

> Avis d'enquête publique du 31 mars 2016 - format : PDF - 0,34 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF - 0,50 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.1 - format : PDF - 10,04 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.2 - format : PDF - 9,19 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.3 - format : PDF - 9,49 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.4 - format : PDF - 5,87 Mb

> Arrêté portant organisation de l'enquête publique en date du 31 mars 2016 - format : PDF - 0,65 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur la demande formulée par la société ENGIE ENERGIES SERVICES - ENGIE Cofely à Gardanne, en date du 27 avril 2016 - format : PDF - 0,21 Mb

> Nouvel arrêté d'enquête publique - format : PDF - 0,49 Mb

> Nouvel avis d'enquête publique - format : PDF - 0,34 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 18,00 Mb

> Pièces jointes au rapport I - format : PDF - 23,11 Mb

> Pièces jointes au rapport II - format : PDF - 13,09 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploiter installation de cogénération du 11 mai 2017 - format : PDF - 4,10 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 30 avril 2020 - format : PDF - 1,09 Mb

Entreprise : E-ON Centrale de Provence

Objet : Projet de modification de la tranche 4 en biomasse

> Résumé non technique Etude d'impact - format : PDF - 3,69 Mb

> Résumé non technique Etude de dangers - format : PDF - 0,74 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 1,15 Mb

> arrêté d'enquête publique 24052012 - format : PDF - 0,85 Mb

> avis d'enquête 24052012 - format : PDF - 0,46 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF - 10,93 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,92 Mb

> Arrêté d'autorisation biomasse EON - format : PDF - 0,62 Mb

Objet : Emissions de poussières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 0,53 Mb

Entreprise :SEMAG

Objet : Réception des déchets en provenance d'autres départements que celui des Bouches-du-Rhône

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 0,42 Mb

Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 7,76 Mb

> Arrêté de création de la Commission de suivi de site - format : PDF - 0,24 Mb

> Arrêté de mesures d'urgence du 10 décembre 2018 - format : PDF - 1,13 Mb

> Arrêté du 27 mai 2019 portant mise en demeure - format : PDF - 1,03 Mb

Documents listés dans l’article :

Sous menu de navigation

Gardanne

Entreprise : ALUMINIUM PECHINEY

Objet : Mise en place de 3 nouvelles chaudières basse pression

Objet : Emissions de poussières

Objet : renouvellement de la concession d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), sur la commune de Cassis, des canalisations, des câbles de protection cathodique et matériels et aménagements annexes nécessaires à l'activité et la poursuite en mer des eaux traitées.

Entreprise : ALTEO GARDANNE

Objet : Emissions d'oxydes d'azote

Réunion publique :

Objet : Mise en sécurité de l'installation et dispositions techniques pour l'augmentation de la quantité maximale de déchets présents sur le site de l'usine

Objet : Commission de Suivi de Site (CSS)

Objet : Accident du 9 mars 2016 - arrêté d'urgence

Objet : Projet de révision des valeurs limites d'émissions (VLE) fixées par l'arrêté d'autorisation n° 166-2014 du 28 décembre 2015

Documents soumis à la consultation du public :

Objet : Complément de l'étude d'impact portant sur l'appréciation des dangers et inconvénients environnementaux et sanitaires cumulés de l'usine d'alumine de Gardanne et des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" à Bouc-Bel-Air

Consulter le dossier :

Observations recueillies durant l'enquête :

Rapport et conclusions de la commission d'enquête

Objet : Arrêté fixant des prescriptions complémentaires dans le cadre de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des ICPE soumises à autorisation modifié

Objet : Actualisation des prescriptions

Entreprise : ENGIE ENERGIES SERVICES - ENGIE Cofely

Objet : Projet d'exploitation d'une installation de cogénération au sein de l'usine ALTEO

Entreprise : E-ON Centrale de Provence

Objet : Projet de modification de la tranche 4 en biomasse

Objet : Emissions de poussières

Entreprise :SEMAG

Objet : Réception des déchets en provenance d'autres départements que celui des Bouches-du-Rhône

Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux