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La Ciotat

Mise à jour le 20/04/2022
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de La Ciotat

Entreprise : Stéphane BEVALI

Objet : exploitation d'une carrière de pierres d’ornement au lieu-dit « Roumagoua »

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,59 Mb

> Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Arrêté du 26 septembre 2019 autorisant la poursuite de l'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,71 Mb

Entreprise : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (ex. CAPAE)

OBJET : Décharge du Mentaure

> arrêté prolongation du Mentaure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> arrêté du 17 novembre 2017 actant le changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Arrêté du 30 janvier 2019 portant mise en demeure de respecter les prescriptions réglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Entreprise : DIVEST MANUFACTURING FRANCE (ex Ball Packaging Europe France)

Objet : Unité de fabrication de boîtes pour boissons

> Arrêté du 25 juillet 2016 actant le changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

Entreprise : GROUPE CAPELETTE

Objet : Création d'une chambre funéraire

> Arrêté du 6 octobre 2017 autorisant la création d'une chambre funéraire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Entreprise : JEAN-MARC CIDALE

Objet : Exploitation d'une carrière de pierre de taille au lieu-dit "Roumagoua"

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Résumé de l'étude d'impact et de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,79 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Arrêté portant autorisation du 1er août 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,86 Mb

> Arrêté du 2 décembre 2020 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Entreprise : MB 92

Objet : Installation de réparation, entretien et peinture de navires

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Consulter le dossier :

> Dossier partie 1/3 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,24 Mb

> Dossier partie 2/3 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,27 Mb

> Dossier partie 3/3 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,31 Mb

Entreprise : MONACO MARINE

Objet : Installation de réparation, entretien et peinture de navires

> Arrêté de mise en demeure du 20 février 2020 pour régularisation administrative du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Objet : Régularisation administrative : demande d'enregistrement

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Consulter le dossier - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,34 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :