La Fare les Oliviers
Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de la Fare les Oliviers
Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE
Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers
> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF
- 3,66 Mb
consulter les informations environnementales sur le fichier national des études d'impact
> Avis ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF
- 0,38 Mb
> Avis DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF
- 0,34 Mb
Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex-Lafarge Granulats Sud)
Objet : Exploitation Carrière située lieux-dits Vallon de la Vautubière-leCoussou
Entreprise : SMA VAUTUBIERE (ex.SMA ENVIRONNEMENT)
Objet : Réception des déchets en provenance d'autres départements que celui des Bouches-du-Rhône
Objet : Changement d'exploitant
> Arrêté du 30 novembre 2017 relatif au suivi et traitement des eaux souterraines polluées - format : PDF
- 1,48 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF - 0,45 Mb - 02/07/2013
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> Avis d' EP - format : PDF - 0,44 Mb - 26/09/2013
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> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF - 0,17 Mb - 07/01/2014
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> Rapport d'Enquête Publique - format : PDF - 1,10 Mb - 07/01/2014
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> Arrêté d'autorisation - format : PDF - 2,81 Mb - 07/01/2014
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> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF - 4,41 Mb - 29/01/2015
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> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF - 13,20 Mb - 29/01/2015
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> autorisation du 4 aout 2014 d'étendre et poursuivre l'exploitation - format : PDF - 0,18 Mb - 29/01/2015
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> Arrêté du 30 novembre 2017 relatif au suivi et traitement des eaux souterraines polluées - format : PDF - 1,48 Mb - 18/12/2017
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> résumé non technique permis de recherches - format : PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
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> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
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> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
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> Avis d'enquête publique - format : PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
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> Avis ARS - format : PDF - 0,38 Mb - 20/01/2021
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> Avis DDTM - format : PDF - 0,34 Mb - 20/01/2021
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> Information sur avis de la commune - format : PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021