Mallemort

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Mallemort

Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex-Lafarge Granulats Sud)

Objet :  Autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires

> Avis autorite environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Extrait arrete autorisation exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,14 Mb


Entreprise : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

Objet : réhabilitation de l'ancien Centre de Stockage de Déchets Non Dangereux (CSDND)

> arrêté du 22 juillet 2016 relatif au suivi trentenaire du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Arrêté du 26 juin 2017 instituant des servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb


Entreprise : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

                    CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS SALONAIS

Objet : Déchèterie de Mallemort : régularisation administrative

> Demande d'enregistrement du 22 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,65 Mb

> Avis d'ouverture d'une consultation publique - 2 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Consulter le dossier de la demande d'enregistrement - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,78 Mb