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Rousset

Mise à jour le 04/02/2022
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Rousset

Entreprise : AIR LIQUIDE

Objet : Augmentation de la capacité de stockage de gaz toxique (acétylène)

> Arrêté complémentaire du 23 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

Entreprise : CIOTAT PARK

Objet : exploitation d'un entrepôt logistique

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Arrêté du 6 décembre 2021 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

Entreprise : ELIS

Objet : Exploitation d'une blanchisserie

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb

> Avis d'ouverture d'une consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrêté du 1er avril 2021 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

Entreprise : KNAUF SUD-EST

Objet : Augmentation de la capacité de production (matériaux d'isolation pour le bâtiment)

> Résumé non technique étude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Avis d' enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> KNAUFSUD-Rousset-Arrêté autorisation 20120405 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Entreprise : KMG ULTRA PURE CHEMICALS (ex.OMG)

Objet : Installation de transit de déchets

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Arrêté d'autorisation du 21 juillet 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

Objet : Mesures de maîtrise des risques (MMR)

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Entreprise : LIDL

Objet : Exploitation d'un bâtiment logistique (entrepôt couvert de stockage)

> avvis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Avis ouverture enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Resume non technique Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,08 Mb

> Rapport - Déroulement de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Conclusions motivées Permis de Construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Conclusions motivées ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Annexes au rapport - Part 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Annexes au rapport - Part 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Annexes au rapport - Part 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Annexes au rapport - Part 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,26 Mb

> Annexes au rapport - Part 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,68 Mb

> Annexes au rapport - Part 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploiter en date du 08 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Arrêté du 11 juin 2021 imposant des prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb

Entreprise : MICRO ORANGE

Objet : Eploitation conjointe et solidaire avec société TRIADE ELECTRONIQUE d'un centre de déchets d'équipements électriques et électroniques

Voir la société TRIADE ELECTRONIQUE, ci-après, pour accéder aux documents

Entreprise : PAREDES (E)

Objet : Plate-forme logistique

> Avis consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Entreprise : ST MICROELECTRONICS

Objet : Extension capacité de production  (circuits électroniques)

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrêté d'autorisation-20120327 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,77 Mb

Objet : Respect des prescriptions réglementaires

> Arrêté du 1er février 2022 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

Entreprise : TRIADE ELECTRONIQUE

OBjet : Centre de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques

> Avis AE TRIADE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> TRIADE ELECTRONIQUE Résumé etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> avis enquête TRIADE ELECTRONIQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rapport final enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Conclusion Rapport enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Mémoire en réponse enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrete autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :