Salon de Provence

Mis à jour le 08/09/2023

Enquêtes publiques pour la commune de Salon de Provence

Entreprise  : AGGLOPOLE PROVENCE ENVIRONNEMENT

Objet : Plate-forme de compostage de boues de stations d'épuration urbaines

Télécharger Arrêté de changement d'exploitant PDF - 0,26 Mb - 11/07/2014
Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 19 mars 2020 relatives à l'augmentation de la capacité de traitement PDF - 1,04 Mb - 17/04/2020

Entreprise  : AUTO STOCK 113

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,10 Mb - 26/09/2013
Télécharger Pièces du dossier PDF - 3,01 Mb - 26/09/2013
Télécharger Arrêté portant enregistrement de l'exploitation d'une installation de dépollution, démontage et décopage de véhicules hors d'usage PDF - 0,76 Mb - 20/03/2014
Télécharger Arrêté du 24 avril 2020 portant renouvellement de l'agrément VHU PDF - 3,61 Mb - 19/05/2020

Entreprise : CARREFOUR SUPPLY CHAIN (ex.LOGIDIS COMPTOIR MODERNE (LCM))

Objet : Exploitation de deux entrepôts

Télécharger arrêté d'urgence et suspension d'activités entrepôt épicerie PDF - 0,21 Mb - 28/08/2014

Objet : Reprise des activité de LCM et modification des conditions d'exploitation

Télécharger arrêté du 8 décembre 2015 PDF - 3,39 Mb - 30/12/2015

Objet : Respect des dispositions réglementaires

Télécharger Arrêté portant mise en demeure - 14 octobre 2019 PDF - 0,93 Mb - 21/11/2019
Télécharger Arrêté du 28 août 2023 relatif aux portes coupe-feux PDF - 0,70 Mb - 08/09/2023

Entreprise : COMMUNE de SALON-de-PROVENCE

Objet : Réhabilitation de l'ancienne décharge communale du Talagard

Télécharger arrêté du 28 juillet 2017 relatif aux mesures de suivi trentenaire du site PDF - 0,99 Mb - 01/08/2017

Entreprise : SARL ENTREPOTS SALON ET ALLONE

Objet : Entrepôt de pneumatiques et de polymères

Télécharger Avis consultation public PDF - 0,12 Mb - 06/08/2013
Télécharger Demande d'enregistrement PDF - 0,25 Mb - 06/08/2013
Télécharger Arrêté consultation du public PDF - 0,25 Mb - 06/08/2013
Télécharger Entrepots Salon et Allone à Salon de Provence - enregistrement PDF - 0,40 Mb - 02/10/2013

Entreprise : FERME DE ROQUEROUSSE

Objet  : Elevage de Poules

Télécharger Résumé non technique études d'impact et de dangers PDF - 1,40 Mb - 12/08/2014
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,49 Mb - 12/08/2014
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,19 Mb - 12/08/2014
Télécharger Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur PDF - 5,57 Mb - 09/12/2014
Télécharger arrêté d'autorisation du 3 août 2015 PDF - 1,09 Mb - 18/08/2015

Entreprise : GSM (carrière)

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

Télécharger Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières PDF - 4,20 Mb - 12/04/2021

Entreprise : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

Objet : Installation de collecte de déchets au lieu dit "Le Merle Est"

Télécharger Demande d'enregistrement PDF - 2,20 Mb - 12/03/2020
Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,51 Mb - 12/03/2020
Télécharger Arrêté préfectoral du 20 mars 2020 portant suspension de la consultation publique PDF - 0,58 Mb - 20/03/2020
Télécharger Arrêté du 16 juin 2020 portant reprise de la consultation du public PDF - 1,51 Mb - 18/06/2020
Télécharger Avis de consultation du public (reprise) PDF - 0,71 Mb - 18/06/2020
Télécharger Arrêté du 17 décembre 2020 portant enregistrement PDF - 1,95 Mb - 18/12/2020

Entreprise : MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

Objet : Installation de transfert de déchets - Quartier des Milanis

Télécharger Arrêté du 24 juillet 2023 portant mise en demeure PDF - 1,01 Mb - 27/07/2023

Entreprise : RAVOIRE & FILS

Objet : unité de conditionnement de vins dans un entrepôt frigorifique

Télécharger demande d'enregistrement PDF - 6,30 Mb - 13/09/2016
Télécharger Avis de consultation PDF - 0,42 Mb - 13/09/2016
Télécharger Arrêté d'enregistrement du 18 janvier 2017 PDF - 1,21 Mb - 24/01/2017

Site : 492 rue Canesteu

Objet : Gestion irrégulière de déchets

Télécharger Arrêté du 20 février 2023 portant mise en demeure et mesures conservatoires PDF - 1,39 Mb - 14/03/2023

Entreprise : T'nB

Objet : Entrepôt couvert

Télécharger Avis autorité environnementale PDF - 0,35 Mb - 06/08/2013
Télécharger Avis enquête PDF - 0,09 Mb - 06/08/2013
Télécharger Conclusions d'enquête PDF - 0,16 Mb - 06/08/2013
Télécharger résumé non technique PDF - 1,07 Mb - 06/08/2013
Télécharger Arrêté d'autorisation TNB FRANCE Salon-de-Provence PDF - 3,08 Mb - 06/08/2013

Documents listés dans l’article